Séances du CCAS 2026

→ 12/02/2026
→ 10/06/2026

Séance du 12 février 2026

Liste des délibérations 

Délibération 2026/001 du 12 février 2026
Compte financier unique - exercice 2025 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/002 du 12 février 2026
Affectation du résultat - exercice 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/003 du 12 février 2026
Subvention aux associations 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/004 du 12 février 2026
Budget primitif 2026 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Délibération 2026/005 du 12 février 2026
Contrat d'assurance des risques statutaires 2027 - 2030
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 février 2026
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Séance du 10 juin 2026

Liste des délibérations 

Délibération 2026/006
Désignation de la Vice-Présidente du Conseil d'administration
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 19 juin 2026
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Délibération 2026/007
Adoption du réglement financier et budgétaire
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 19 juin 2026​​​​​​​
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Délibération 2026/008
Maison Paroissiale - renouvellement du bail
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 19 juin 2026​​​​​​​
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Délibération 2026/009
Commission des Financeurs - convention de partenariat avec le Conseil départemental de la Haute-Savoie
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 19 juin 2026​​​​​​​
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Délibération 2026/010
Plan canicule - convention avec l'Ehpad le Chant du Fier
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 19 juin 2026
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