Janvier 2026 / 001→015
Décision du Maire n° 2026/001 du 8 janvier 2026
Concessions cimetière municipal - 4ème trimestre 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/002 du 8 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - centre de secours
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/003 du 15 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - centre de secours - modification de la décision du Maire n°2025/093
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/004 du 15 janvier 2026
Association nationale des élus des territoires touristiques - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/005 du 16 janvier 2026
Stade des Perrasses - déclaration préalable d'urbanisme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/006 du 16 janvier 2026
Gymnase des Perrasses - déclaration préalable d'urbanisme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/007 du 16 janvier 2026
Chapelle du Calvaire - déclaration préalable d'urbanisme
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/008 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - rez de chaussée
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/009 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Groupe scolaire Thurin - 1er étage Nord Est
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/010 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Ecole de Thuy
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/011 du 22 janvier 2026
Contrat d'occupation d'un hangar communal
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/012 du 23 janvier 2026
Association des Petites Villes de France - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/013 du 26 janvier 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - 2ème étage droite
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Décision du Maire n° 2026/014 du 26 janvier 2026
Cession du Manitou
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/015 du 27 janvier 2026
Territoires touristiques - renouvellement du label famille plus
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 février 2026
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Février 2026 / 016→*
Décision du Maire n° 2026/016 du 18 février 2026
Association nationale des communes médaillées de la Résistance - renouvellement de l'adhésion
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/017 du 18 février 2026
Foret communale - travaux forestiers - demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/018 du 19 février 2026
Contrats de maintenance - adoucisseurs
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/019 du 19 février 2026
Mise à disposition de locaux avec la SCI Karma de Soi - renouvellement de convention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/020 du 19 février 2026
Déclaration préalable d'urbanisme - remplacement d'une porte au gymnase de la Curiaz
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/021 du 19 février 2026
Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - appartement 1er étage droite
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/022 du 20 février 2026
Bibliothèque - portes automatiques - contrat de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/023 du 20 février 2026
Divers batiments communaux - ascenseurs - contrats de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/024 du 20 février 2026
Espaces Coeurs des Vallées - Monte plats - contrat de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/025 du 20 février 2026
Maison des Associations - ascenseur - contrat de maintenance
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 février 2026
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Décision du Maire n° 2026/026 du 27 février 2026
Saison culturelle - spectacle Booder - avenant 1
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 février 2026
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