Arrêtés 1er trimestre du n° 2026/009 au 2026/050
ARRETÉ DU MAIRE N°2026/009 DU 19 JANVIER 2026
Retrait de délégation de fonctions à M. S. BESSON
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/029 DU 9 FEVRIER 2026
Numérotation de la rue de la Tournette - complément
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 février 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/047 DU 20 FEVRIER 2026
Réservation permanente d'un emplacement de stationnement pour un véhicule d'autopartage CITIZ - parking du Vieux Collège
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 mars 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/050 DU 20 FEVRIER 2026
Délégation de signatures a Mme Stéphanie CARNIS - DGS
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 février 2026
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Arrêtés 2ème trimestre du n° 2026/090 au 2026/189
ARRETÉ DU MAIRE N°2026/090 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Catherine MANIGLIER 1ère Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/091 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Grégory BAERT 2ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/092 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Brigitte VULLIET 3ème Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/093 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Serge HUDRY 4ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/094 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Stéphanie POIRIER 5ème Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/095 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Jean-Marc ALEMANY 5ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/096 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Christine RUFFON 7ème Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/097 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Sébastien CHALLAMEL 8ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/098 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - Mme Nicole LAURIA, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/099 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - Mme Brigitte VACHERAND-DENAND, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/100 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - Mme Delphine FILLION-ROBIN, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/101 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - M.Hakim SILANES EL MANEGHOUDI, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/102 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - Mme Gaëlle GUEBEY, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/103 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - Mme Gaëlle TAGLIABUE, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/104 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - Mme Leslie BIBOLLET, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/105 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - M. Nicolas MORDRET, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/106 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - M. Patrice GURRET, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/107 DU 1er AVRIL 2026
Délégation de fonctions - M. Rémi FRADIN, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/116 DU 2 AVRIL 2026
Ecoles primaires et maternelles - secteur géographique - dérogations scolaires
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/123 DU 16 AVRIL 2026
Réglementation de la circulation des véhicules de plus de 3.5 tonnes - Route des Villards
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mis en ligne le 16 avril 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/131 DU 17 AVRIL 2026
Approbation du Plan communal de Sauvegarde
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mis en ligne le 21 avril 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/134 DU 23 AVRIL 2026
Numérotation de la rue J-J Rousseau
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mis en ligne le 12 mai 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/141 DU 13 MAI 2026
Désignation du correspondant Incendie et Secours
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mis en ligne le 18 mai 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/144 DU 18 MAI 2026
Numérotation de la route de Morette
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mis en ligne le 18 mai 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/146 DU 7 MAI 2026
Modification de la réglementation de la circulation et des priorités - rue de Colomban route des Aravis sous l'autopont
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mis en ligne le 12 mai 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/147 DU 13 MAI 2026
Désignation du correspondant Sécurité routière
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mis en ligne le 18 mai 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/159 DU 13 MAI 2026
Alignement route de Morette
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire- mise en ligne le 22 mai 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/161 DU 28 MAI 2026
Règlement intérieur de la piscine municipale
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire- mise en ligne le 28 mai 2026
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ARRETE DU MAIRE 2026/170 DU 21 MAI 2026
Règlementation du stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire- mise en ligne le 11 Juin 2026
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Arrêté du Maire n°2026/189 du 9 juin 2026
Attribution d'une autorisation de stationnement de taxi sur l'emplacement n°3 - abrogation et remplacement
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire- mise en ligne le 12 Juin 2026
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Arrêtés 3ème trimestre du n° 2026/234 au 2026/
ARRETÉ DU MAIRE N°2026/234 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Catherine MANIGLIER 1ère Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/235 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Grégory BAERT 2ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/236 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Brigitte VULLIET 3ème Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/237 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Serge HUDRY 4ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/238 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Stéphanie POIRIER 5ème Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/239 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Jean-Marc ALEMANY 5ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/240 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - Mme Christine RUFFON 7ème Maire-Adjointe
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/241 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions et signature - M. Sébastien CHALLAMEL 8ème Maire-Adjoint
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/242 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - Mme Nicole LAURIA, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/243 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - Mme Brigitte VACHERAND-DENAND, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/244 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - Mme Gaëlle GUEBEY, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/245 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - Mme Gaëlle TAGLIABUE, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/246 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - Mme Leslie BIBOLLET, Conseillère Municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/247 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - M. Nicolas MORDRET, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/248 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - M. Patrice GURRET, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/249 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - M. Rémi FRADIN, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/250 DU 16 JUILLET 2026
Délégation de fonctions - M. Lionel QUETANT, Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 24 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/261 DU 24 JUILLET 2026
Arrêté prescrivant la procédure de modification N°4 du PLU
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 30 juillet 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/306 DU 28 AOUT 2026
Arrêté de délégation de fonctions - Mme Floriane BERTEZ - Conseillère municipale déléguée
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 31 aout 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/311 DU 28 AOUT 2026
Arrêté de péril imminent - rue M. Frichelet - immeuble Le Villaret
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 28 aout 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/305 DU 2 SEPTEMBRE 2026
Numérotation de l'impasse du Lachat d'en haut - complément
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 2 septembre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/326 DU 4 SEPTEMBRE 2026
Main levée de l'arrêté 2026/311 relatif à l'immeuble rue M. Frichelet - lieu-dit Le Villaret
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 4 septembre 2026
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Arrêtés 4ème trimestre du n° 2026/353 au 2026/
ARRETÉ DU MAIRE N°2026/353 DU 25 SEPTEMBRE 2026
Opposition au transfert des pouvoirs de police à la CCVT
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/361 DU 30 SEPTEMBRE 2026
Arrêté ODP THONES BASKET - 24H DE BASKET - 30/10 AU 01/11/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/363 DU 2 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP PACCARD TP - 1937 ROUTE DU FETELAY - 12/10 AU 16/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/364 DU 7 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP SYANE -27/48 ROUTE DE BELLOSSIER - 19/10 AU 30/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/366 DU 9 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP SERFIM - ROUTE DE BELLOSSIER ET ROUTE DE MONTREMONT - 12/10 AU 30/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/367 DU 9 OCTOBRE 2026
Portant interdiction temporaire de consommation d'alcool sur le domaine public de THÔNES
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/368 DU 13 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP CKNETCOM - 2 ROUTE DE MANIGOD - 26/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/369 DU 14 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS - 1 RUE DE LA SAULNE - 09/11/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/370 DU 14 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP MORGANE PRODUCTION - DIVERS LIEUX - 27/10 AU 28/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/372 DU 15 OCTOBRE 2026
Portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la 26 ième rencontre du film des résistances
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/373 DU 16 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP DUSK - ROUTE DE GLAPIGNY ET 5 RUE DE LA SAULNE - 26/10 AU 27/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/377 DU 19 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP COLAS - AVENUE D'ANNECY - 20/10 AU 23/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/378 DU 20 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP 1B2L RESEAUX - 8 RUE DE LA TOURNETTE - 26/10 AU 06/11/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/379 DU 21 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP AVRILLON YVES - 1 RUE DU MOULIN - 23/10 OU 30/10/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/380 DU 23 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP LATHUILLE BTP - V14 DIT DE LENCIEUX - 29/10 OU 15/12/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/381 DU 27 OCTOBRE 2026
Portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement relatif à la commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 à THÔNES
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/382 DU 27 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP CIRCET - 58 AVENUE D'ANNECY - 16/11 OU 18/11/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/383 DU 27 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP SAS BIANCHETTI VINCENT - 9 PLACE AVET - 02/11 OU 11/12/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 29 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/385 DU 27 OCTOBRE 2026
Arrêté ODP ORANGE - 7 RUE LOUIS HAASE - 17/11/2026
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 30 octobre 2026
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ARRETÉ DU MAIRE N°2026/386 DU 30 OCTOBRE 2026
Annulation de l'arrêté 2025/065 relatif à la modification n°4 du PLU
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, le Maire - mise en ligne le 30 octobre 2026
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