Délibérations 2026

→ 15/01/2026
→ 05/02/2026

Conseil Municipal du 15/01/2026

Liste des délibérations
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Délibération 2026/001
Mandat spécial à une élue
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/002
Les Croets - garantie d'emprunt
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/003
Sécurisation des abords du collège des Aravis - convention avec le Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Délibération 2026/004
Contrats d'assurance des risques statutaires 
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 janvier 2026
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Conseil Municipal du 05/02/2026

Liste des délibérations
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Délibération 2026/005 du 5 février 2026
Budget Principal - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/006 du 5 février 2026
Budget Principal - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/007 du 5 février 2026
Subventions aux associations - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/008 du 5 février 2026
Subvention au CCAS - 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/009 du 5 février 2026
Budget Principal - budget primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/010 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/011 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/012 du 5 février 2026
Budget annexe Eau potable - budget primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/013 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - compte financier unique 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/014 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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Délibération 2026/015 du 5 février 2026
Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2026
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2026
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