Délibérations du 1er trimestre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

Rapport d'Orientations Budgétaires - année 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

Ancien EHPAD J. Avet - convention de mise à disposition des locaux à la Croix Rouge - avenant n° 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

Les Perrasses - parcelle section F n° 3709 - cession

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

CCVT - commission "Transition écologique" - désignation d'un nouveau membre

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 20 janvier 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Taxe de séjour - modification des tarifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section investissement 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Association de Pêche de Thônes - convention pour la gestion du lac de Thuy

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Association du Tennis club de Thônes - convention d'objectifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Association Thônes Patrimoine et Culture - convention d'objectifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Secteur du Lac de Thuy - échange entre la SAS Mermier et constitution de servitudes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Secteur de Morette - régularisation foncière avec le Conseil Départemental

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Chemin du Champs de la Cour - régularisation foncière

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Réforme statutaire du SYANE

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 février 2023

Budget Principal - compte de gestion 2022

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget Principal - compte administratif 2022 - approbation

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne  le 17 mars 2023

Budget Principal - Affectation du résultat 2022

 Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Subventions versées aux associations - exercice 2023

 Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Foyer d'Animation et de Loisirs - convention avec la F.O.L - avenant 5

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Subvention versée au C.C.A.S. - exercice 2023

 Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget Principal - Budget primitif 2023 - approbation

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget annexe Bois et Forets - compte de gestion 2022 - approbation

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget annexe Bois et Forets - Compte administratif 2022 - approbation

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget annexe Eau et Assainissement - compte de gestion 2022 - approbation

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget annexe Eau et Assainissement - compte administratif 2022 - approbation

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget annexe Eau et Assainissement - affectation du résultat 2022

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget annexe Eau Potable - budget primitif 2023

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2023 - approbation

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 17 mars 2023

Réhabilitation du centre historique - demande de subvention au titre du FEDER 2023

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Rue F. Cochat - jardins partagés - approbation du projet et du plan de financement

Rapporteur : G. GOLLIET, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

RD 12 - Rue des Clefs - convention de voirie et d'entretien avec le Conseil Départemental - autorisation de signature

 Rapporteur : P. LESTAS, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Route de Bellossier - régularisation foncière 

 Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Secteur du lac de Thuy - convention d'aménagement de terrain avec MERMIER Exploitation - avenant 1

 Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Secteur du lac de Thuy - échange et servitudes - report de la délibération n°2023/010 du 9 février 2023

 Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - Mise en ligne le 17 mars 2023

Création des postes de saisonniers

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mars 2023

Modification du tableau des effectifs 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 17 mars 2023

Risques professionnels - convention avec le CGD 74

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 17 mars 2023

Plan de développement de la lecture publique - convention socle avec le Conseil Savoie Mont-Blanc

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 17 mars 2023