Délibérations du Conseil Municipal_2022

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mis en ligne le 27 juillet 2022

Admission en non valeur - créances irrécouvrables.

Rapporteur : Gilles GOLLET Maire-Adjoint. Mis en ligne le 28 juillet 2022

Modification du tableau des effectifs - création d'emplois permanents - promotion interne.

Rapporteur : Le Maire Pierre BIBOLLET. Mis en ligne le 28 juillet 2022.

Modification du tableau des effectifs - avancement de grade.

Rapporteur : le Maire Pierre BIBOLLET. Mis en ligne le 28 juillet 2022.

Modification du tableau des effectifs.

Rapporteur : Le Maire Pierre BIBOLLET. Mis en ligne le 28 juillet 2022.

Modification du tableau des effectifs - création d'emplois non permanents dû à un accroissement temporaire d'activité.

Rapporteur : Le Maire Pierre BIBOLLET. Mis en ligne le 28 juillet 2022

Aménagement d'un itinéraire cyclable le long du Fier - marché de travaux - déclaration sans suite.

Rapporteur : Pierre LESTAS Maire-Adjoint. Mis en ligne le 28 juillet 2022

Maison des Associations - adoption du règlement intérieur.

Rapporteur : Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX? Maire-Adjointe. Mis en ligne le 28 juillet 2022.

Orchestre école - Mise en place - avis

Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe. Mis en ligne le 28 juillet 2022.

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 16 septembre 2022

Les Carrés des jardins d'Éole

Rapporteur Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 16 septembre 2022

Saison culturelle n°5 - convention de partenariat et de mécénat - Autorisation de signature

Rapporteur : M. Gilles GOLLIET, MAire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 16 septembre 2022

Déviation Est - convention de participation financière avec le Conseil Départemental de la Haute-Savoie.

Rapporteur Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 16 septembre 2022.

Mandat spécial à Mme Christine RUFFON, Conseillère Munciipale Déléguée.

Rapporteur : M. Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 16 septembre 2022

Subventions aux associations - complément.

Rapporteur Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 16 septembre 2022.

Groupement de commandes pour l'achat d'électricité avec le SIEVT - supérieure à 36KvA

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint aux développement et entretien des biens communaux. Mise en ligne le 16 septembre 2022.

Groupement de commandes pour l'achat d'électricité avec le SIEVT - puissance inférieure ou égale à 36 KvA.

Rapporteur : Pierre LESTAS, MAire-Adjoint au développement et entretien des biens communaux. Mise en ligne le 16 septembre 2022.

Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de prévention et gestion des déchets.

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire. Mise en ligne le 16 septembre 2022

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mis en ligne le 21 octobre 2022

Budget Principal 2022 - Décision modificative n°1

Rapporteur : G. GOLLIET Maire-Adjoint. Mise en ligne le 21 octobre 2022

budget annexe Eau et Assainissement - Décision Modificative n°1

Rapporteur : G. GOLLIET Maire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 21 octobre 2022

Constitution de provisions pour risques et charges - créances douteuses

Rapporteur : G. GOLLIET Maire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 21 octobre 2022

Maison de Santé Pluridisciplinaire - Convention de participation financière avec le Conseil Départemental de la Haute-Savoie.

Rappporteur : G. GOLLIET. Mise en ligne le 21 octobre 2022

Taxe d'aménagement - reversement à la CCVT d'une fraction du produit de la Commune

Rapporteur : G. GOLLIET Maire-Adjoint aux Finances. Mise en ligne le 21 octobre 2022

Modification du tableau des effectifs - tempsde travail

Rapporteur : Pierre BIBOLLET Le Maire. Mise en ligne le 21 octobre 2022

Voie verte du Fier - phase 2 - marché de travaux - autorisation de signature.

Rapporteur : P. LESTAS Maire-Adjoint au développement et entretien des biens communaux - Mise en ligne le 21 octobre 2022

Montremont - antenne téléphonique - convention de mise à disposition du terrain - avenant n°1

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON Maire-Adjoint à l'Urbanisme. Mise en ligne le 21 octobre 2022

Plan local d'urbanisme - modification n°2 - approbation

Les annexes correspondantes à la délibération jointe sont disponibles sur le lien suivant : 

http://www.mairie-thones.fr/fr/information/114115/modification-n2-plu

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON Maire-Adjoint à l'Urbanisme. Mise en  ligne le 13 octobre 2022

Musée du pays de Thônes - modification de la dénomination.

Rapporteur : C. PASSET maire-Adjointe Cadre de vie, Patrimoine historique et Culture. Mise en ligne le 21 octobre 2022

Ilot Rousseau - Fonds friche - convention avec l'État - autorisation de signature

Rapporteur : Pierre BIBOLLET Le Maire - Mise en ligne le 21 octobre 2022

Budget Principal - Autorisation donnée au Maire pour négocier, contractualiser et signer un emprunt 

Rapporteur : M. le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 22 novembre 2022

Étude de modernisation et d'extension de l'Espace Coeur des Vallées - constitution d'un groupe de travail

Rapporteur : A. DUNAND Maire-Adjointe. Mise en ligne le 25 novembre 2022

Assemblée générale des Villes Médaillées de la Résistance - mandat spécial accordé au Maire et à C. RUFFON Conseillère Municipale Déléguée

Rapporteur : G. GOLLIET. Mise en  ligne le 25 novembre 2022

Extension de la Maison des Associations et construction dui siège de la CCVT - lot n° 5 - avenant - autorisation de signature

Rapporteur : P. BIBOLLET Maire. Mise en ligne le 25 novembre 2022

Réaménagement du centre-ville - marché de maitrise d'oeuvre - avenant n° 1

Rapporteur : P. BIBOLLET Le Maire. Mise en ligne le 25 novembre 2022

Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : P. BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 25 novembre 2022

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 74

Rapporteur : P. BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 25 novembre 2022

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - année 2021

Rapporteur : P. BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 25 novembre 2022

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2021

Rapporteur : P. BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 25 novembre 2022

Rapporteur : P. BIBOLLET , le Maire - mise en ligne le 25 novembre 2022

Rapporteur : le Maire Pierre BIBOLLET - Mise en  ligne le 15 décembre 2022

Budget Principal 2022 - Décision modificative n° 2

Rapporteur : Gilles GOLLIET Maire-Adjoint - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Marché hebdomadaire - tarifs 2023

Rapporteur : Gilles GOLLIET Maire-Adjoint - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Dissolution du budget annexe Bois et Foret et intégration des résultats au budget Principal

Rapporteur : Gilles GOLLIET Maire-Adjoint - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Transformation du budget annexe Eau et Assainissement en budget annexe Eau doté de l'autonomie financière

Rapporteur : Gilles GOLLIET Maire-Adjoint - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Création du budget annexe Assainissement doté de l'autonomie financière

Rapporteur : Gilles GOLLIET Maire-Adjoint - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Autorisation d'adhésion à  la  médiation préalable obligatoire

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Thuy - chemin rural - servitude de passage

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON Maire-Adjoint - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Foret école - convention avec l'Écomusée du bois et de la foret

Rapporteur : Chantal PASSET Maire-Adjointe - Mise en ligne le 15 décembre 2022

CCVT - Modification des statuts

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Syndicat intercommunal du plateau de Beauregard - Modification des statuts

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - Mise en ligne le 15 décembre 2022

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Ilot Rousseau - Détermination de la participation financière de la commune

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022