Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 janvier 2025
Délibérations du 1er trimestre 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 janvier 2025
Délibération 2025/001 du 16 janvier 2025
Rapport d'orientations budgétaires
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/002 du 16 janvier 2025
Redevance consommation eau potable et redevance pour la performance des réseaux eau potable
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/003 du 16 janvier 2025
Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/004 du 16 janvier 2025
Cession du podium mobile
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/005 du 16 janvier 2025
La Curiaz - création d'une servitude avec la SCI les Lauriers et les consorts Hudry
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/006 du 16 janvier 2025
Ehpad Le Chant du Fier - servitude mode doux
Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/007 du 16 janvier 2025
Devenir du Chateau - avis sur propositions
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/008 du 16 janvier 2025
Règlement des restaurants scolaires
Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en ligne le 24 janvier 2025
Délibération 2025/009 du 16 janvier 2025
Voie Verte du Fier - convention de financement avec le Département de la Haute-Savoie
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 janvier 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2025
Délibération 2025/010 du 23 janvier 2025
Constitution du groupe de travail "Réhabilitation de l'ancien Ehpad J. Avet"
Rappporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 février 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 février 2025
Délibération 2025/011 du 13 février 2025
Section investissement 2025 - ouverture par anticipation de crédits budgétaires
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 février 2025
Délibération 2025/012 du 13 février 2025
Ancien Ehpad J. Avet - convention de mise à disposition avec la Croix Rouge - avenant n° 3
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 février 2025
Délibération 2025/013 du 13 février 2025
Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 février 2025
Délibération 2025/014 du 13 février 2025
CCVT - formations mutualisées - convention
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 février 2025
Délibération 2025/015 du 13 février 2025
PCS - convention d'aide et de d'assistance avec la Protection Civile
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 mars 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/016 du 13 mars 2025
Cession d'un véhicule
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/017 du 13 mars 2025
Budget Principal - compte de gestion 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/018 du 13 mars 2025
Budget Principal - compte administratif 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/019 du 13 mars 2025
Budget Principal - affectation du résultat 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/020 du 13 mars 2025
Subventions aux associations - 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/021 du 13 mars 2025
Subvention au CCAS - 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/022 du 13 mars 2025
Budget Principal - budget primitif 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/023 du 13 mars 2025
Budget annexe Eau potable - compte de gestion 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/024 du 13 mars 2025
Budget annexe Eau potable - compte administratif 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/025 du 13 mars 2025
Budget annexe Eau potable - affectation du résultat 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/026 du 13 mars 2025
Budget annexe Eau potable - budget primitif 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/027 du 13 mars 2025
Budget annexe Assainissement - compte de gestion 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/028 du 13 mars 2025
Budget annexe Assainissement - compte Administratif 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/029 du 13 mars 2025
Budget annexe Assainissement - affectation du résultat 2024
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/030 du 13 mars 2025
Budget annexe Assainissement - budget Primitif 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/031 du 13 mars 2025
PLU - modification n°3 - débats
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/032 du 13 mars 2025
PLU - modification n°3 - approbation
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/033 du 13 mars 2025
Secteur du Château - acquisition parcelles forestières
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/034 du 13 mars 2025
Programme Local de l'Habitat (PLH) - avis
Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/035 du 13 mars 2025
Protection sociale complémentaire - mandatement du CDG 74
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/036 du 13 mars 2025
Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Fier et Nom - redevance assainissement collectif
Rapporteur : C. BARRIN, Conseillère municipale - mise en ligne le 21 mars 2025
Délibération 2025/037 du 13 mars 2025
Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Fier et Nom - redevance assainissement non collectif
Rapporteur : C. BARRIN, Conseillère municipale - mise en ligne le 21 mars 2025
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