Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 octobre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 18 octobre 2024

Délibération 2024/124 du 10 octobre 2024

Poste de Maire-Adjoint - suppression

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24124 (PDF - 359.27 Ko)

Délibération 2024/125 du 10 octobre 2024

Conseil d'administration du Foyer d'animation et de loisirs - modification d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24125 (PDF - 286.37 Ko)

Délibération 2024/126 du 10 octobre 2024

Association Thônes Patrimoine et Culture - modification d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24126 (PDF - 337.5 Ko)

Délibération 2024/127 du 10 octobre 2024

Commissions municipales - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24127 (PDF - 363.64 Ko)

Délibération 2024/128 du 10 octobre 2024

Legs à la commune de Thônes avec charges

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24128 (PDF - 370.41 Ko)

Délibération 2024/129 du 10 octobre 2024

Marchés publics - Déviation Est - lot 4 - avenant 1 - autorisation de signature

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24129 (PDF - 255.77 Ko)

Délibération 2024/130 du 10 octobre 2024

Marchés publics - Déviation Est - lot 5 - avenant 1 - autorisation de signature

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24130 (PDF - 276.61 Ko)

Délibération 2024/131 du 10 octobre 2024

Zones d'accélération des énergies renouvelables - avis sur le rapport d'analyses et le projet d'arrêté préfectoral

Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24131 (PDF - 5.06 Mo)

Délibération 2024/132 du 10 octobre 2024

Route de Morette - désaffectation de la parcelle B 1535 et déclassement du domaine public

Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24132 (PDF - 897.43 Ko)

Délibération 2024/133 du 10 octobre 2024

Route de Morette - régularisation foncière de parcelles

Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024

Documents joints

24133 (PDF - 875.17 Ko)

Délibération 2024/134 du 10 octobre 2024

Bellossier - cession de parcelles 

Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024

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24134 (PDF - 606.73 Ko)

Délibération 2024/135 du 10 octobre 2024

Ehpad le Chant du Fier - servitude mode doux

Rapporteur : Grégory BAERT, Conseiller municipal - mise en ligne le 21 octobre 2024

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24135 (PDF - 919.19 Ko)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 novembre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 novembre 2024

Délibération 2024/136 du 14 novembre 2024

Budget Principal - décision modificative 3

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24136 (PDF - 842.87 Ko)

Délibération 2024/137 du 14 novembre 2024

Foret école - convention de mécénat avec le fonds Eugène et Marie FOURNIER

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24137 (PDF - 2.35 Mo)

Délibération 2024/138 du 14 novembre 2024

Convention d'objectifs avec l'association Thones Patrimoine et Culture - avenant 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24138 (PDF - 505.98 Ko)

Délibération 2024/139 du 14 novembre 2024

Subvention au CCAS - complément

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24139 (PDF - 398.87 Ko)

Délibération 2024/140 du 14 novembre 2024

Admission en non valeurs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24140 (PDF - 1.77 Mo)

Délibération 2024/141 du 14 novembre 2024

Mandat spécial accordé à Mme C. RUFFON

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24141 (PDF - 520.71 Ko)

Délibération 2024/142 du 14 novembre 2024

Marchés - voie verte - lot 1 - avenant 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24142 (PDF - 485.7 Ko)

Délibération 2024/143 du 14 novembre 2024

Modification du tableau des emplois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24143 (PDF - 473.45 Ko)

Délibération 2024/144 du 14 novembre 2024

Transfert de la compétence "construction et exploitation de l'abattoir public de Haute-Savoie" à la CCVT

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24144 (PDF - 404.57 Ko)

Délibération 2024/145 du 14 novembre 2024

Rapport sur la qualité du service public de l'eau potable

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24145 (PDF - 5.93 Mo)

Délibération 2024/146 du 14 novembre 2024

Poulailler communal - mise à disposition gratuite d'un terrain 

Rapporteur : Frédéric VAILLANT, Conseiller Municipal Délégué - mise en ligne le 25/11/2024

Documents joints

24146 (PDF - 1.11 Mo)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

Délibération 2024/147 du 12 décembre 2024

Marché hebdomadaire - tarifs 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24147 (PDF - 305.41 Ko)

Délibération 2024/148 du 12 décembre 2024

Cession d'un véhicule

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24148 (PDF - 381.2 Ko)

Délibération 2024/149 du 12 décembre 2024

Subvention aux asociations - complément.

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24149 (PDF - 354.28 Ko)

Délibération 2024/150 du 12 décembre 2024

Ilot Rousseau - l'Idylle - garantie d'emprunt

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

Documents joints

24150 (PDF - 7.64 Mo)

Délibération 2024/151 du 12 décembre 2024

Parking des Chamois - cession des places de stationnement

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24151 (PDF - 1.36 Mo)

Délibération 2024/152 du 12 décembre 2024

Police municipale - modification du régime indemnitaire

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24152 (PDF - 991.35 Ko)

Délibération 2024/153 du 12 décembre 2024

Marchés publics - déviation Est - lot 6 - avenant 1

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 décembre 2024

Documents joints

24153 (PDF - 519.93 Ko)

Délibération 2024/154 du 12 décembre 2024

Rue des Clefs - régularisation foncière

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24154 (PDF - 802.9 Ko)

Délibération 2024/155 du 12 décembre 2024

Le Malnant - avis sur l'autorisation environnementale

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

Documents joints

24155 (PDF - 498.41 Ko)

Délibération 2024/156 du 12 décembre 2024

Ferme du Villaret - avis sur l'appel à projet

Rapporteur : Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délgué - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24156 (PDF - 1.28 Mo)

Délibération 2024/157 du 12 décembre 2024

Fermetures dominicales - avis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 décembre 2024

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24157 (PDF - 475.71 Ko)