Délibérations du 3ème trimestre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 septembre 2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 23 septembre 2024

Mandat spécial à Mme C. PASSET et M. C. COLLOMB-PATTON

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Budget Principal - Décision modificative n°2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Budget annexe Eau - Décision modificative n°2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Budget annexe Assainissement - Décision modificative n°2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

MSP - assujetissement à  la TVA

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Saison culturelle 7 - partenariat et mécénat

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Petite enfance - convention avec la CAF

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Groupte Thurin - prise en charge de travaux

Rapporteur : M. FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 septembre 2024

Lindion - alimentation en eau - convention de mandat

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Office de Tourisme - convention d'objectifs

Rapporteur : B. VULLIET, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 23 septembre 2024

CPMT - convention d'objectifs

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 septembre 2024

Assocition Arts et Loisirs Populaires - convention d'objectifs

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 23 septembre 2024

Tableau des emplois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

 Le Chamois - modification de la délibération 2024/087

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 septembre 2024

Avenue Annecy et Vernaies - désaffectation et déclassement

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024

Avenue Annecy et Vernaies - régularisation foncière

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024

Montremont - cession de parcelle

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024

rue du Closet - classement de parcelles dans le domaine public

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024

PLU - modification simplifiée 6 - approbation

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024

PLU - Modification n°3 - evaluation environnementale

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 23 septembre 2024

Partenariat sportif - convention

Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en ligne le 25 septembre 2024

Renouvellement de la convention territoriale globale

Rapporteur : M. FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 25 septembre 2024

Lutte contre les déchets hors foyer - convention  avec l'organisme Citeo

Rapporteur : C. RODRIGUES, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 25 septembre 2024

Rapport annuel sur le service de prévention des déchets

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 septembre 2024

Déviation Est - arret gare routière - convention avec la Région - avenant n° 4

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 25 septembre 2024