Délibérations du 2ème trimestre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Commissions Municipales - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme Communautaire - modification d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Conseil d'Administration du Comité Thones Theix - modification d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Sia Fier et Nom - modification des délégués

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

SYANE - modification des représentants

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Produit des taxes fiscales - année 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Marché hebdomadaire - tarifs - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Parking des Chamois - groupement de commandes avec la RET

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Prime pouvoir d'achat - instauration

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Bibliothèque multimédia - modification du règlement intérieur

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Soumission au régime forestier de parcelles communales à Morette

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Zones d'accélértion des énergies renouvelables - complément

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Plateau de Beauregard - actions à envisager pour perenniser le caractère naturel, pastoral et forestier

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Mandat spécial accordé à Mme B. VULLIET Conseillère Municipale Déléguée

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Mandat spécial accordé à Mme C. Ruffon, Conseillère Municipale Déléguée

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Logements communaux - prise en charge de travaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Subventions aux associations - complement 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Mise à disposition d'énergie en faveur du gymnase des Perrasses - convention tripartite 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Taxe de séjour - modification des tarifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Budget Principal 2024 - décision modificative n°1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Budget annexe Eau potable 2024 - décision modificative n°1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Budget annexe Assainissement 2024 - décision modificative n°1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Délégations du Conseil Municipal données au Maire - complément 4

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Modification du tableau des emplois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Bibliothèque municipale - convention de bénévolat

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Plan de formation - mise en place

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Formations mutualisées - convention avec la CCVT

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

PLU - Projet de modfication simplifiée n° 6 - Décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale suite à l'avis conforme de la MRAE

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2024

Projet de modification simplifiée n°6 du PLU - défiition des modalités de mise à disposition 

Rapporteur : C. COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 28 mai 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 juin 2024

Halpades - Ilot Rousseau - garantie d'emprunt

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Critérium du Dauphiné - convention avec ASO et le Département

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Mandat spécial à M. le Maire et Mme C. RUFFON

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Groupement de commandes avec la CCVT - voirie

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 5 juillet 2024

Groupement de commandes avec la CCVT - fourniture fioul

Rapporteur : Pierre LESTAS, Maire-Adjoint - mise en ligne le 5 juillet 2024

Modification du tableau des emplois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Parking des Chamois - report de la délibération n° 2024/023 du 15 février 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Le Martinet - désaffectation et déclassement de la parcelle F 3584

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Maison du Canton - avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Chateau J. Avet - proposition de réhabilitation - avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

PLU - modification n°4

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Les Perrasses - cession de parcelles et servitudes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Déchets abandonnés - convention avec l'organisme Citéo

Rapporteur : Stéphane DELÉAGE, Maire-Adjoint - mise en ligne le 5 juillet 2024

Foret école - convention de mécénat avec le fond de dotation Botanic

Rapporteur : Chantal PASSET, Maire-Adjointe - mise en ligne le 5 juillet 2024

Convention de réservation avec Haute-Savoie Habitat

Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 5 juillet 2024

Convention Territoriale Globale - pré-engagement

Rapporteur : Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe - mise en ligne le 5 juillet 2024

Chenil mutualisé - remboursement des frais de fonctionnement

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024