Arrêtés municipaux_2024

ARRETE DU MAIRE 2024/002 DU 11 JANVIER 2024

Alignement - Avenue du vieux Pont

Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 12 janvier 2024  

Abrogation d'autorisation de la Piste Bleue de circuler avec des véhicules à moteur

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 13 février 2024

Agrément du responsable de la sécurité sur le domaine de ski nordique

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 13 février 2024

Réglementation du stationnement en disque à durée limitée dite zone bleue

Rapporteur : Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 15 février 2024

Alignement - Route de Montremont

Le Maire Pierre BIBOLLET - Mise en ligne le 19 février 2024

Autorisation de stationnement de taxi sur l'emplacement n°1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 28 février 2024

Nouveau cimetière municipal - reprise de concession temporaire 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 28 février 2024

ARRETE DU MAIRE 2024/039 du 26 février 2024

Alignement - rue du Mont Charvin

Le Maire Pierre BIBOLLET mise en ligne le 28 février 2024

Dérogation à la circulation des piétons sur le plateau de Beauregard

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 14 mars 2024

Interdiction de jeter des mégots de cigarettes sur la voie publique

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Route de Morette - règlementation de la circulation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions - M. Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions et signature - Mme M. FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions et signature - M. Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions et signature - Mme C. PASSET, Maire-Adjointe

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions et signature - Mme N. VEYRAT DUREBEX, Maire-Adjointe

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions et signature - M. Stéphane DELEAGE, Maire-Adjoint

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions - Mme N. LAURIA, Conseillère Municipale Déléguée

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions - Mme B. VULLIET, Conseillère Municipale Déléguée

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Délégation de fonctions - Mme C. RODRIGUES, Conseillère Municipale Déléguée

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mis en ligne le 26 mars 2024

Sécurité sur les domaines nordiques de la commune de THÔNES

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 2 avril 2024

Réservation d'un emplacement destiné aux véhicules de transport de fonds

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 2 avril 2024

Délégation de fonctions et de signature - P. LESTAS 6ème Maire-Adjoint

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 12 avril 2024

Arrêté prescrivant la procédure de modification simplidiée n°6 du PLU de la commune de Thônes

Pierre Bibollet, Le maire - mise en ligne le 17/04/2024

Règlementation de la circulation et des intersections du centre-ville - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 18 avril 2024

Règlementation de la circulation des vehicules de plus de 3.5 tonnes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 18 avril 2024

Règlementation du stationnement en zone bleue - abrogation de l'arrêté 2024/020 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 18 avril 2024

Règlementation du stationnement abusif aux vélos et trotinettes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 23 avril 2024

Evaluation comportementale d'un chien

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 30 avril 2024

Dérogations scolaires - secteurs géographiques

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 30 avril 2024

ARRETE DU MAIRE 2024/137 du 3 mai 2024

Alignement de la route du Sappey

Rapporteur Pierre Bibollet Le Maire - mise ne ligne le 06 mai 2024

Interdiction temporaire de cosommation d'alcool sur le dommaine public de la commune de THÔNES

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 21 mai 2024

ARRETE DU MAIRE 2024/181 DU 3 JUIN 2024

Alignement - route de la Cour et route de la Charette

Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 07 juin 2024  

ARRETE DU MAIRE 2024/245 du 11 juillet 2024

Alignement route des Villards

Le Maire Pierre Bibollet- mise en ligne le 12 juillet 2024

ARRETE DU MAIRE 2024/252 DU 15 JUILLET 2024

Alignement - Route des Villards

Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 19 juillet 2024  

Evaluation comportementale d'un chien

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 22 juillet 2024

PLU - procédure de modification n°3

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 2 septembre 2024

ARRETE DU MAIRE 2024/331 DU 9 septembre 2024

Alignement - route des Villards

Le Maire Pierre Bibollet - mise en ligne le 112 septembre 2024

Reprise de concession cimetière n° NC-A-031

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 26 septembre 2024

Arrêté prescrivant l'enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLU

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mis en ligne le 4 octobre 2024