Décision du Maire n° 2024/001 du 10 janvier 2024

Bibliothèque municipale - tarifs 2024 - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/002 du 10 janvier 2024

Concessions cimetière - 4ème trimestre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 janvier 2024

 

Décision du Maire n° 2024/003 du 17 janvier 2024

Secteur Thônes Est - marché de maitrise d'oeuvre

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/004 du 17 janvier 2024

Centre de Secours - contrat d'occupation précaire et révocable d'un logement

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/005 du 30 janvier 2024

Réservoir de Chamossière - demand de subvention

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/006 du 30 janvier 2024

Podium mobile - demande de subvention au Département

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 janvier 2024

Décision du Maire n° 2024/007 du 1er février 2024

Convention d'occupation d'un hangar communal

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 2 février 2024

Décision du Maire n° 2024/008 du 1er février 2024

Convention d'occupation d'un logement communal à l'école de Thuy

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 2 février 2024

Décision du Maire n° 2024/009 du 2 février 2024

Acquisition d'un bien par voie de préemption - parcelles section I n°1154 et 1156

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 2 février 2024

Décision du Maire n° 2024/010 du 7 février 2024

Annexe du château J. Avet - convention d'occupation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 février 2024

Décision du Maire n° 2024/012 du 16 février 2024

Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire -mise en ligne le 16 février 2024

Décision du Maire n° 2024/013 du 16 février 2024

Logitud - contrat de maintenance 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire -mise en ligne le 16 février 2024

Décision du Maire n° 2024/014 du 16 février 2024

Saison culturelle 6 - contrat de cession du spectacle de l'artiste KKC x CPC

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire -mise en ligne le 16 février 2024

Décision du Maire n° 2024/016 du 28 février 2024

Annexe du Château - contrat d'occupation précaire et révocable

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 février 2024

Décision du Maire n° 2024/017 du 28 février 2024

Groupe Thurin - contrat d'occupation précaire et révocable

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 février 2024

Décision du Maire n° 2024/018 du 14 mars 2024

Marché de travaux - Voie Verte le long du Fier - tranche 3 - déclaration sans suite

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 14 mars 2024

Décision du Maire n° 2024/019 du 14 mars 2024

Podium mobile - demande de subvention auprès du Conseil Départemental

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 14 mars 2024

Décision du Maire n° 2024/021 du 20 mars 2024

Voie Verte - tranche 3 - demande de subvention auprès du Conseil Départemental

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 mars 2024

Décision du Maire n° 2024/022 du 20 mars 2024

Chalet des Poutasset - contrat d'occupation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 mars 2024

Décision du Maire n° 2024/023 du 12 avril 2024

Nouveau parking du Chamois - demande de subvention auprès de la DETR 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/024 du 11 avril 2024

Tarifs piscine municipale saison estivale 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/025 du 11 avril 2024

Tarifs divers - complement 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/027 du 11 avril 2024

Marchés de travaux - Voie Verte - lots 1 et 2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/029 du 12 avril 2024

Marché de travaux - réservoirs des Diors et Vacherie - lots 1 et 2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/030 du 19 avril 2024

Contrat d'occupation précaire et révocable - 44 rue des Clefs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/031 du 19 avril 2024

Contrat d'occupation précaire et révocable - annexe du Château

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/032 du 23 avril 2024

Contrat de bail à usage d'habitation - 2 rue du Fier

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/033 du 23 avril 2024

Concessions cimetière municipal - 1er trimestre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/034 du 24 avril 2024

Critérieum du Dauphiné - demande de subvention au Département de la Haute-Savoie

Rappporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/035 du 24avril 2024

Ester en justice - affaire CCVT - commune de Thônes

Rappporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/036 du 30 avril 2024

Acceptation d'un don - fondation Fournier - pour la foret école

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/037 du 30 avril 2024

Lancement de la saison culturelle n° 7 - contrat de cession pour le spectacle "One More Dance"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/038 du 30 avril 2024

Lancement de la saison culturelle n° 7 - contrat de prestations musicales

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/039 du 30 avril 2024

Saison culturelle n° 7 - contrat de cession pour le spectacle "Gabor et les chapeaux rouillés"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 avril 2024

Décision du Maire n° 2024/041 du 3 mai 2024

Foret communale - projet de plantations - demande de subventions

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/042 du 3 mai 2024

Marché de travaux pour la démolition d'un hangar - lot 2 - déclaration d'infructuosité

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/043 du 3 mai 2024

Gestion électronique du courrier - contrat avec la société ULYS Soft

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/044 du 3 mai 2024

Saison culturelle 7 - spectacle "La porte d'à côté"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/045 du 15 mai 2024

Saison culturelle 7 - tarifs des spectacles

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/046 du 16 mai 2024

Construction d'un local - mission de maitrise d'oeuvre

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/047 du 21 mai 2024

Jardins familiaux F. Cochat - convention occupation parcelle n° 2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/048 du 21 mai 2024

Jardins familiaux La Curiaz - conventions d'occupation 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/049 du 24 mai 2024

Association Thônes Aravis Volley ball - convention d'utilisation des équipements communaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/050 du 24 mai 2024

Relevage de l'orgue - demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/051 du 24 mai 2024

Contrat d'occupation précaire et révocable - Centre de secours - report DM 2024/012

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/052 du 24 mai 2024

Création d'un préau à l'Ecomusée - Certificat d'urbanisme opérationnel

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/053 du 24 mai 2024

Création d'un sentier foret école - déclaration préalable d'urbanisme

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/054 du 28 mai 2024

Spectacle Les Bikers

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 28 mai 2024

Décision du Maire n° 2024/056 du 11 juin 2024

Marché de travaux - création du parking des Chamois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/057 du 12 juin 2024

Création du parking des Chamois - demande de subvention auprès du Département

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/055 du 11 juin 2024

Marché de travaux - démolition d'un hangar et reconstruction d'un accès vers le parking des Chamois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/058 du 17 juin 2024

Tarifs des salles communales

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/059 du 17 juin 2024

Finances - virement de crédits entre chapitres

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/063 du 20 juin 2024

Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/064 du 19 juin 2024

Tarifs de la restauration scolaire 2024/2025 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/065 du 19 juin 2024

Tarifs de l'Espace Coeur des Vallées 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/060 du 20 juin 2024

Contrat infogérance avec la société IT-SYSTEME

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/061 du 20 juin 2024

Saison culturelle 7 "spectacle "Magic close up"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/062 du 20 juin 2024

Saison culturelle 7 - spectacle de Louis CHEDID

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 juin 2024

Décision du Maire n° 2024/066 du 4 juillet 2024

Parking des Chamois - demande de subvention

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/067 du 3 juillet 2024

Saison culturelle 7 - spectacle de Ary ABITTAN

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/068 du 4 juillet 2024

Marché à bons de commandes - travaux divers Eau

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/070 du 3 juillet 2024

Finances - virement de crédits entre chapitres

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/071 du 4 juillet 2024

Contrat d'occupation précaire et révocable - groupe scolaire Thurin

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/072 du 4 juillet 2024

Concessions cimetière - 2ème trimestre 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/073 du 5 juillet 2024

Jardins familiaux avenue d'Annecy - contrats d'occupation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/069 du 8 juillet 2024

Marché de Fournitures - acquisition d'un tracteur

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/074 du 9 juillet 2024

Finances - virement de crédits entre chapitres

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 9 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/075 du 9 juillet 2024

Saison culturelle 7 - spectacle NADAMAS

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 9 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/076 du 19 juillet 2024

Finances - contrat de prêt

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 19 juillet 2024

Décision du Maire n° 2024/077 du 2 septembre 2024

Réfection du monument aux Morts - demande de subvention au Département

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/078 du 2 septembre 2024

Rétrocession d'une concession cimetière

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/080 du 2 septembre 2024

Réfection du monument aux Morts - demande de subvention à l'ONACVG

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/081 du 13 septembre 2024

Contrat de maintenance du logiciel Microbib de la Bibliothèque municipale

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/082 du 13 septembre 2024

Marché de travaux - Eau potable - rue M. Frichelet

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/083 du 13 septembre 2024

Marché de travaux - Eau potable - avenue du Vieux Pont

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 septembre 2024

Décision du Maire n° 2024/084 du 27 septembre 2024

Saison culturelle n°7 - demande de subvention au Conseil Départemental

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 septembre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/088 du 30 septembre 2024

Permis de démolir - batiment sur les parcelles section F n° 415 - 3260 et 3261

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 30 septembre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/085 du 1er octobre 2024

Marché de maitrise d'oeuvre - construction du club house de Tennis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/086 du 1er octobre 2024

Marché de maitrise d'oeuvre - réaménagement de l'Hotel de Ville

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/087 du 1er octobre 2024

Saison culturelle 7 - spectacle Les décaféinés

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/089 du 1er octobre 2024

Saison culturelle 7 - spectacle Les Coquettes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 1er octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/090 du 4 octobre 2024

Concessions cimetière - 3ème trimestre

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/091 du 4 octobre 2024

Préemption de parcelles au Closet - retrait de la décision du Maire 2024/009

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/092 du 4 octobre 2024

Marché de fournitures - acquisition d'une scène mobile

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/093 du 4 octobre 2024

Gymnase de la Curiaz - etude pour une installation solaire photovoltaique - décompte définitif

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/094 du 10 octobre 2024

Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs pa le collège Saint Joseph

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/095 du 10 octobre 2024

Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs pa le collège des Aaravis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/096 du 11 octobre 2024

Marché de maitrise d'oeuvre - réaménagement de l'Hotel de Ville 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/097 du 11 octobre 2024

Ester en justice - affaire commune de Thônes et M. LACOMBE Mme YON

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/098 du 11 octobre 2024

Cession véhicule Fiat Fiorino

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/099 du 18 octobre 2024

Réhabilitation de la chapelle de la Bossenaz - demande de subvention

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 18 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/100 du 18 octobre 2024

Marché - Assurance - flotte automobile

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 18 octobre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/103 du 21 novembre 2024

Cession d'une raboteuse

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 novembre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/104 du 21 novembre 2024

Convention de mise à disposition de parcelles au Villaret avec la SAFER

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 novembre 2024

Documents joints

Décision du Maire n° 2024/101 du 21 novembre 2024

Permis de construire pour le batiment du service des Eaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 novembre 2024

Documents joints