Délibérations du 4ème trimestre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 octobre 2023

Subventions aux associations - complément

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Séismes au Maroc et en Turquie et inondations en Lybie - subventions à Fondation de France

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Congres des Maires et assemblée extraordinaire des Villes Médaillées de la Résistance - mandat spécial

Rapporteur : Gilles GOLLIET, Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Projet sur le terrain des Perrasses - choix et constitution d'un groupe de travail

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 octobre 2023

Etude de faisabilité pour le développement d'un réseau de chaleur

Rapporteur : Stéphane DELÉAGE; Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Gymnase de la Curiaz - étude de faisabilité pour installation photovoltaique - étude de structure

Rapporteur : Stéphane DELÉAGE; Maire-Adjoint - mise en ligne le 13 octobre 2023

Rapport annuel sur l'eau potable - année 2022

Rapporteur : Pierre BIBOLLET; le Maire - mise en ligne le 13 octobre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Installation d'un nouveau conseiller municipal - M. Stéphane FAURE-HUDRY

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Installation d'un nouveau conseiller municipal - M. Richardo RODRIGUES

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Subventions aux associations - compléments

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Courts de tennis - offre de concours par l'association du Tennis club de Thônes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Subvention au CCAS - complément

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Budget Principal - décision  modificative n°3

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Budget annexe Eau Potable - décision  modificative n°1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Dossier PITTET - fin de la mission de portage

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Dossier PITTET - projet de 12 logements en BRS - participation de la commune

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Voie verte rues L. Haase et Saint Blaise - convention de financement avec le Département

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Déviation Est - contribution communale au financement d'une infrastructure de charge de véhicules électriques - plan de financement

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

CDG74 - convention de mise à disposition d'agents pour remplacements

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Chamossière - Réservoir d'eau potable - acquisition de la parcelle G 632

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Siège de la CCVT - vente du terrain d'emprise du batiment

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Le Calvaire - création d'une cour commune 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Parking des Chamois - échange foncier avec la SA Mont Blanc

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Groupe scolaire A. Thurin - convention de financement dans le cadre de l'innovation pédagogique

Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

École de la Vacherie - convention de financement dans le cadre de l'innovation pédagogique

Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Société Alcome - convention pour la réduction des mégots dans l'espace public

Rapporteur : C. PASSET, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Convention de partenariat sportif avec M. G. POCHAT

Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Convnetion de partenariat sportif avec M. P. FONTAINE

Rapporteur : N. VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en  ligne le 1er décembre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

AGAT - désignation d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Conseil d'administration du collège lycée Saint Joseph - désignation d'un délégué

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Commission de controle des listes électorales - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Commission des Finances - modification

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Budget Principal - DM4

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Règlement budgétaire et financier - adoption

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Marché hebdomadaire - tarifs 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Région Auvergne Rhône Alpes - convention de financement du marquage des arrêts de cars

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Ancien EHPAD J. Avet - modification du portage foncier

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Marchés publics - réservoir de Chamossière - lots 1 et 2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Groupement de commandes - fourniture de fioul

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Groupement de commandes - travaux aménagement et entretien de la voirie

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 décembre 2023

Voie verte du Fier - avenue d'Annecy - désaffectation et déclassement du domaine public

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Voie verte du Fier - régularisation foncière avec GEDIMAT

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Halte routière - désaffectation et déclassement du domaine public

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Terrain des Perrasses - cession

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Provencia - convention de mise à disposition de parking pour une zone bleue

Rapporteur : Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Zones d'accélération des énergies renouvelables - identification

Rapporteur : Stéphane DELÉAGE, Maire-Adjoint - mise en ligne le 22 décembre 2023

Convention avec le CFMM - certification de sauveteurs aquatiques ou de maitres nageurs

Rapporteur : Nelly VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe - mise en ligne le 22 décembre 2023

Ordre de la LIbération - avenant 1 à la convention

Rapporteur : Christine RUFFON, Conseillère Municipale Déléguée - mise en ligne le 22 décembre 2023