Décision du Maire n°23001 du 6 janvier 2023

Ester en justice - affaire VEYRAT-DUREBEX BLANC DOUCHET / commune de THÔNES 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - Mise en ligne le 6 janvier 2023

Décision du Maire n°23002 du 6 janvier 2023

Concessions cimetière municipal - 4ème trimestre 2022

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23003 du 10 janvier 2023

Refuge du Lindion - convention d'occupation du domaine public

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23004 du 10 janvier 2023

Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège des Aravis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23005 du 10 janvier 2023

Conseil Départemental - convention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège Saint Joseph

Rapporteur : Pierre BIBOLLET Le Maire - Mise en ligne le 16 janvier 2023

Décision du Maire n°23006 du 12 janvier 2023

Convention avec la SAFER Auvergne Rhône Alpes de mise à disposition d'immeubles - avenant 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 19 janvier 2023

Décision du Maire n°23007 du 17 janvier 2023

DETR 2023 - Demande de subvention pour les jardins partagés F. Cochat

 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 19 janvier 2023

 

Décision du Maire n°23008 du 17 janvier 2023

Demande de subvention auprès de la Région - saison culturelle 5

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 19 janvier 2023

Décision du Maire n°23009 du 19 janvier 2023

Marchés publics - Construction du siège de la CCVT et de locaux associatifs - Avenants

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 23 janvier 2023

Décision du Maire n°23010 du 19 janvier 2023

Contrat de maintenance du progiciel de la police municipale avec la société LOGITUD Solutions

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 23 janvier 2023

Décision du Maire n°23012 du 26 janvier 2023

Saison culturelle n° 5 - contrat de cession "une nuit romantique"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23013 du 26 janvier 2023

Saison culturelle n° 5 - contrat de cession "Les Barbeaux"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23014 du 27 janvier 2023

Saison culturelle n° 5 - Demande de subvention auprès de la CCVT

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23015 du 27 janvier 2023

Contrat d'occupation précaire et révocable au 1er étage du groupe scolaire A. Thurin

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23016 du 27 janvier 2023

Contrat d'occupation précaire et révocable au rez de chaussée du centre de secours

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 31 janvier 2023

Décision du Maire n°23017 du 1er février 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association du Secours Populaire

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2023

Décision du Maire n°23019 du 1er février 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association Généaravis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2023

Décision du Maire n°23018 du 1er février 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association du CAF Aravis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 2 février 2023

Décision du Maire n°23020 du 15 février 2023

Montremont - parcelle section H n°1576 - contrat d'occupation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 15 février 2023

Décision du Maire n°23021 du 14 février 2023

Tarifs de la Bibliothèque municipale 2023 - annule et remplace la décision du Maire n° 22090 du 30 décembre 2022

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 15 février 2023

Décision du Maire n°23022 du 21 février 2023

Contrat d'occupation précaire et révocable à l'annexe du Château

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 février 2023

Décision du Maire n°23023 du 24 février 2023

Football club de Thônes - convention d'utilisation des équipements communaux 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 février 2023

Décision du Maire n°23025 du 15 mars 2023

Convention de partenariat avec l'association le club du Vieux Manoir - organisation d'un camp-chantier-stage

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 15 mars 2023

Décision du Maire n°23026 du 21 mars 2023

Contrat d'occupation du chalet des Poutassets - avenant 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 mars 2023

Décision du Maire n°23027 du 21 mars 2023

Tarifs du cimetière municipal 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 mars 2023

Décision du Maire n°23029 du 22 mars 2023

Marché de travaux - aménagement de jardins familiaux rue F. Cochat

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne 22 mars 2023

Décision du Maire n°23030 du 4 avril 2023

Tarifs de la piscine municipale - année 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 avril 2023

Décision du Maire n°23031 du 4 avril 2023

Locaux de la structure Petite Enfance - marché de maitrise d'oeuvre

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 7 avril 2023

Décision du Maire n°23032 du 3 avril 2023

Concessions cimetière municipal du 1er trimestre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - mise en ligne le 7 avril 2023

Décision du Maire n°23033 du 11 avril 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec le CAF Aravis - annule et remplace la DM 2023/018

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 18 avril 2023

Décision du Maire n°23034 du 17 avril 2023

Décision budgétaire modificative portant virement de crédit

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 18 avril 2023

Décision du Maire n°23035 du 13 avril 2023

Marché artisanal - détermination des tarifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 18 avril 2023

Décision du Maire n°23036 du 18 avril 2023

Droit de préemption et de préférence - parcelles forestières à Morette

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23037 du 18 avril 2023

Demande de subvention auprès de l'État - amendes de police 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°230038 du 18 avril 2023

Déclaration de travaux - Foyer d'animation et de Loisirs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23039 du 18 avril 2023

Déclaration de travaux - école de Glapigny

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23040 du 18 avril 2023

Déclarationde travaux - restaurant du groupe scolaire A. Thurin

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23041 du 18 avril 2023

Demande de subvention - CDAS 2023 - rues Saint Blaise et L. Haase

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23042 du 18 avril 2023

Demande de subvention - CDAS 2023 - rénovation de ll'éclairage des équipements sportifs

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23043 du 18 avril 2023

Contrat d'occupation précaire et révocable - appartement 22 du groupe scolaire A. Thurin

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 avril 2023

Décision du Maire n°23044 du 27 avril 2023

Contrat d'occupation précaire et révocable - annexe du chateau J; Avet 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 avril 2023

Décision du Maire n°23045 du 15 mai 2023

Convention de mise à disposition du groupe scolaire Thurin avec la F.O.L

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Décision du Maire n°23046 du 16 mai 2023

Contrat de location de la machine à affranchir

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 16 mai 2023

Décision du Maire n° 23048 du 15 mai 2023

Renforcement du réseau Eau potable rues St Blaise et L. Haase - demande de subvention

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23049 du 15 mai 2023

Convention de mission d'accompagnement avec le CAUE

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23050 du 15 mai 2023

Voie verte rues St Blaise et L. Haase - demande de subvention auprès du Conseil Départemental

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23051 du 15 mai 2023

Archers de la vallée de Thônes - convention d'utilisation des équipements communaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23052 du 15 mai 2023

Thônes Hand-Ball - convention d'utilisation des équipements communaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

 

Décision du Maire n°23053 du 15 mai 2023

JSP - convention d'utilisation des équipements communaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23054 du 16 mai 2023

Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Ze Bestoufle"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 17 mai 2023

Décision du Maire n°23055 du 15 mai 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec le Tennis club 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 mai 2023

Décision du Maire n°23056 du 22 mai 2023

Travaux - renforcement du reseau eau potable rues St Blaise et L. Haase

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 mai 2023

Décision du Maire n°23057 du 22 mai 2023

Construction d'un réservoir eau potable - demande de subvention auprès du Conseil Départemental

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 mai 2023

Décision du Maire n°23060 du 7 juin 2023

Jardins familiaux avenue d'Annecy - contrats d'occupation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 7 juin 2023

Décision du Maire n°23061 du 7 juin 2023

Jardins familiaux La Curiaz - contrat d'occupation

Rapporteur Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 7 juin 2023

Décision du Maire n°22058 du 5 juin 2023

Travaux sylvicoles - demande de subvention

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 8 juin 2023

Décision du Maire n°23059 du 5 juin 2023

Tarifs des concessions du cimetière - retrait de la DM 23027

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 8 juin 2023

Décision du Maire n°23062 du 7 juin 2023

Contrat d'occupation appartement école de Glapigny

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - mise en ligne le 8 juin 2023

Décision du Maire n°23063 du 7 juin 2023

Jardins familiaux F. Cochat - conventions d'occupation et d'usage

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 13 juin 2023

Décision du Maire n°23064 du 28 juin 2023

Acceptation d'un don en numéraire

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23065 du 28 juin 2023

Mission de sécurisation du systéme d'information de la Commune avec la société IT Systémes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23066 du 28 juin 2023

Contrat d'infogérance avec la société IT Systémes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23067 du 27 juin 2023

Garage anciens locaux RET - contrat d'occupation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

Décision du Maire n°23068 du 30 juin 2023

Gymnase de la Curiaz et école J. Avrillon - Convention de mission de controle SSI

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 4 juillet 2023

 

Décision du Maire n°23069 du 30 juin 2023

Cimetière municipal - concessions - 2ème trimestre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Décision du Maire n°23070 du 4 juillet 2023

Saison culturelle n° 6 - spectacle "Délicate"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Décision du Maire n°23071 du 4 juillet 2023

Saison culturelle n° 6 - spectacle "Les Virtuoses"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Décision du Maire n°23072 du 5 juillet 2023

Saison culturelle n° 6 - spectacle "Les Marquis" et "Le petit bal pour tous"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 juillet 2023

Décision du Maire n°23073 du 17 juillet 2023

Saison culturelle 6 - tarifs des spectacles

Rapporteur : Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 17 juillet 2023

Décision du Maire n°23074 du 17 juillet 2023

Aménagement des jardins familiaux et de stationnement allée F. Cochat - marché de travaux - avenant 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 17 juillet 2023

Décision du Maire n°23075 du 26 juillet 2023

Tarifs de l'eau potable et assainissement - du 1er aout 2023 au 31 juillet 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire
DM 23/086 - Annule et remplace la décision du Maire n° 2023/075 du 26 juillet 2023

Décision du Maire n° 23076 du 24 juillet 2023

Tarifs de la restauration scolaire

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 juillet 2023

Décision du Maire n°23077 du 7 août 2023

Convention de fourniture de sel de déneigement - entreprise Fournier et commune des Villards sur Thônes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23078 du 7 aout 2023

Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Technobrass"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23079 du 7 aout 2023

Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Cali - Duo"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23080 du 7 aout 2023

Saison culturelle n° 6 - contrat de cession "Maxime LE FORESTIER - Soirée BRASSENS"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 aout 2023

Décision du Maire n°23081 du 11 août 2023

Aménagement Voie Verte du Fier - marché de travaux - avenant 1 au lot 2

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 11 aout 2023

Décision du Maire n°23082 du 18 août 2023

Saison culturelle n°6 - contrat de cession "un diner d'adieu"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 21 aout 2023

Décision du Maire n°23083 du 18 aout 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association Futsal

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 aout 2023

Décision du Maire n°23084 du 21 aout 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association Escrime Aravis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 22 aout 2023

Décision du Maire n°23085 du 23 aout 2023

Convnetion d'utilisation des équipements communaux avec l'association Thônes Natation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 23 aout 2023

Décision du Maire n°23086 du 1er septembre 2023

Tarifs de l'Eau potable et de l'Assainissement - annule et remplace la DM n° 2023/075 du 26 juillet 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 5 septembre 2023

Décision du Maire n°23087 du 7 septembre 2023

Saison culturelle n° 6 - contrat "Pinocchio"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 7 septembre 2023

Décision du Maire n° 23088 du 7 septembre 2023

Saison culturelle n° 6 - contrat "Je suis là mais je ne suis pas là"

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 7 septembre 2023

Décision du Maire n°23089 du 19 septembre 2023

Gymnase de La Curiaz - étude de faisabilité d'une installation solaire photovoltaique

Rapporteur Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 septembre 2023

Décision du Maire n°23090 du 13 septembre 2023

Saison culturelle 6 - demande de subvention au Conseil Départemental

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 septembre 2023

Décision du Maire n°23091 du 19 septembre 2023

Etude de faisabilité pour le développement d'un réseau de chaleur

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 20 septembre 2023

Décision du Maire n°23092 du 25 septembre 2023

Concession cimetière - rétrocession

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 27 septembre 2023

Décision du Maire n°23093 du 29 septembre 2023

Report de la décision du Maire n° 2023/089 du 19 septembre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Décision du Maire n°23094 du 29 septembre 2023

Report de la décision du Maire n° 2023/091 du 19 septembre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Décision du Maire n°23095 du 29 septembre 2023

Cession du véhicule Fiat Ducato

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Décision du Maire n°23096 du 2 octobre 2023

Concessions cimetières - 3ème trimestre 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 3 octobre 2023

Décision du Maire n°23097 du 12 octobre 2023

Saison culturelle - convention avec la société par amour du vin

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 12 octobre 2023

Décision du Maire n° 23098 du 11 octobre 2023

Cession d'une remorque plateau 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 26 octobre 2023

Décision du Maire n° 23099 du 17 octobre 2023

Cession d'une étrave sicometal 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 26 octobre 2023

Décision du Maire n° 23100 du 19 octobre 2023

Cession d'un véhicule C3 

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 26 octobre 2023

Décision du Maire n°23101 du 18 octobre 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association du Pétanque club

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 7 novembre 2023

Décision du Maire n°23103 du 3 novembre 2023

Demande de subvention auprès de l'agence de l'Eau Rhône-méditerranée Corse

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 10 novembre 2023

Décision du Maire n° 23102 du 24 novembre 2023

Cession du Babycrabe

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 novembre 2023

Décision du Maire n°23106 du 24 novembre 2023

Contrat de maintenance des panneaux lumineux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 novembre 2023

Décision du Maire n°23107 du 24 novembre 2023

Acceptation d'un don

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 24 novembre 2023

Décision du Maire n°23104 du 29 novembre 2023

Chalet du Lachat - tarif

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 novembre 2023

Décision du Maire n°23105 du 29 novembre 2023

1 chemin du Villaret - bail

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 novembre 2023

Décision du Maire n°23108 du 30 novembre 2023

Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour le parking du Chamois

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n°23109 du 5 décembre 2023

Thônes Basket - convention d'utilisation des équipements communaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n°23110 du 5 décembre 2023

Parcelle communale G 1011 - passage d'une ligne électrique

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n° 23111 du 5 décembre 2023

Montremont - droit de préemption sur parcelle forestière

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n° 23112 du 5 décembre 2023

Badminthônes - convention d'utilisation des équipements communaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 6 décembre 2023

Décision du Maire n°23113 du 7 décembre 2023

Contrat de cession "Tout le monde le sait"

Rapporteur Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 8 décembre 2023

Décision du Maire n°23114 du 12 décembre 2023

Centre de Secours - bail d'habitation pour un T4

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en  ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23115 du 15 décembre 2023

Centre de Secours - Bail d'habitation pour un T3

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23116 du 15 décembre 2023

Concession cimetière - rétrocession

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23117 du 15 décembre 2023

La Boule Lyonnaise - convention d'utilisation des équipements communaux

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 15 décembre 2023

Décision du Maire n°23118 du 23 décembre 2023

Bibliothèque municipale - tarifs à compter du 1er janvier 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23119 du 23 décembre 2023

Espace muséal et Manoir de la Tour - tarifs à compter du 1er janvier 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23120 du 23 décembre 2023

Salles de réunion - tarifs à compter du 1er janvier 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23121 du 26 décembre 2023

Chamossière - réservoir eau potable - depot d'un permis de construire

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23122 du 27 décembre 2023

Parking du Chamois - depot d'un permis de démolir

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23123 du 26 décembre 2023

Tarifs municipaux divers à compter du 1er janvier 2024

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023

Décision du Maire n°23124 du 26 décembre 2023

Montremont - parcelle H 1576 - contrat d'occupation

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - mise en ligne le 29 décembre 2023