Décision du Maire n° 22053B du 30 juin 2022

Déclaration préalable pour le refuge du col de la Buffaz

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22054 du 29 juin 2022

Déclaration préalable pour la peinture de la toiture de la chapelle du Lencieux

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22055 du 29 juin 2022

Contrat d'occupation précaire et révocable d'un logement au groupe scolaire A. Thurin avec Mme POLLET-VILLARD

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22056 du 29 juin 2022

Contrat d'occupation précaire et révocable pour un logement sis à l'annexe du Château avec M. LORENTI

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22057 du 29 juin 2022

Contrat d'occupation précaire et révocable pour un logement au groupe scolaire A. Thurin avec Mme NEYRET

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22059B du 1er juillet 2022

Contrat d'occupation précaire pour un logement sis à l'annexe du Chateau evec M. BOUGHALMI

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22060 du 29 juin 2022

Projet PITTET - logements innovants - demande de subvention auprès du Conseil Départemental

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22061 du 5 juillet 2022

Désignation du cabinet BALLALOUD pour défendre les intérêts de la commune dans le dossier "sci Arthenicha/commune de Thônes" 

Le Maire Pierre BIBOLLET - Mis en ligne le 19 juillet 2022

Décision du Maire n°22058

NUMÉRO NON ATTRIBUÉ

Décision du Maire n°22062 du 22 juillet 2022

Demandes et renouvellement de concessions de cimetière entre le 1er avril 2022 et le 30 juin 2022.

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 27 juillet 2022.

Décision du Maire n°22063 du 25 juillet 2022

Tarifs de l'eau et de l'assainissement du 1er aout 2022 au 31 juillet 2023.

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 27 juillet 2022

Décision du Maire n°22064 du 27 juillet 2022

Marché de travaux - renouvellement de la conduite d'adduction et de distribution d'eau potable sur le secteur du col du Marais.

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 27 juillet 2022.

Décision du Maire n°22065 du 27 juillet 2022

Contrat d'occupation précaire et révocable pour un logement sis 7 avenue d'Annecy.

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 27 juillet 2022.

Décision du Maire n°22066 du 28 juillet 2022

Contrat de maintenance avec la société 3D Ouest pour l'entretien et la maintenance du logiciel dédié à la gestion des salles communales

Le Maire Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 2 août 2022.

Décision du Maire n° 22067 du 28 juillet 2022

Contrat avec la société 3D Ouest pour l'entretien et la maintenance du logiciel Enfance et services associés

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 2 août 2022

Décision du Maire n°22068 du 2 août 2022

Convention d'occupation précaire et révocable  pour le hangar communal sis avenue du Vieux Pont avec la fromagerie CHABERT

Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 2 août 2022.

Décision du Maire n°22069 du 5 août 2022

Contrat de cession de droit de représentation avec la société Jean-Marc DUMONTET Production pour le spectacle "Fleurs de soleil", le 6 novembre 2022 à 18h à l'Espace Coeur des Vallées.

Le Maire Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 8 août 2022.

Décision du Maire n° 22070 du 10 aout 2022

Tarifs 2022 - modification du tarif des brocantes

Le Maire Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 10 aout 2022

Décision du Maire n°2022/071 du 17 août 2022

Saison culturelle n° 5 - spectacle "Concert de Rosaway" - le 2 septembre 2022

Le Maire Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 19 août 2022

Décision du Maire n°22072 du 25 aout 2022

Saison culturelle n° 5 - contrat de cession du droit d'exploitation pour le spectacle Puzzling le 10 décembre 2022

Le Maire Pierr BIBOLLET - mise en ligne le 26 août 2022

Décision du Maire n°22073 du 8 septembre 2022

Convention d'occupation précaire et révocable de l'appartement n°1 sis annexe du Château - du 10 septembre 2022 au 9 août 2023

Le Maire Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 9 septembre 2022

Décision du Maire n°22075 du 13 septembre 2022

Convention d'occupation temporaire de terrain avec l'ONF pour la parcelle section H n°725 à Montremont

Le Maire Pierre BIBOLLET - mis en ligne le 22 septembre 2022

Décision du Maire n°22078 du 10 octobre 2022

Liste des demandes de concession et de renouvellements de concession dans les cimetières communaux entre le 1er juillet 2022 et le 30 septembre 2022

Le Maire Pierre BIBOLLET - mise en l igne le 14 octobre 2022

Décision du Maire n°22079 du 25 octobre 2022

Dépôt d'un permis d'aménager relatif à la réalisation de jardins partagés allée F. Cochat

Rapporteur : M. le Maire. Mise en ligne le 25 octobre 2022

Décision du Maire n°22080 du 26 octobre 2022

Réhabilitation de l'Espace Coeur des Vallées - Marché à procédure adaptée.

Rapporteur : Le Maire Pierre BIBOLLET. Mise en ligne le 27 octobre 2022

Décision du Maire n° 22081 du 15 novembre 2022

Convention d'occupation du logement 2 rue du Vieux Four du 1er décembre 2022 au 30 novembre 2023

Rapporteur M. le Maire Pierre BIBOLLET - mise en ligne le 22 novembre 2022

Décision du Maire n°22082 du 29 novembre 2022

Jardins partagés - demande de subvention auprès de l'Etat

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - Mise en ligne le 30 novembre 2022

Décision du Maire n°22083 du 5 décembre 2022

Contrat de prêt auprès de la banque postale pour le programme d'investissement de l'eau potable

Rapporteur : M. le Maire Pierre BIBOLLET - Mise en ligne le 8 décembre 2022

Décision du Maire n°22084 du 6 décembre 2022

Contrat de prêt auprès de la banque postale pour le financement du programme d'investissement du budget Principal

Rapporteur : M. le Maire Pierre BIBOLLET - Mise en ligne le 8 décembre 2022

Décision du Maire n°22085 du 19 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux avec l'association Aikikai

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - Mise en ligne le 20 décembre 2022

Décision du Maire n°22086 du 19 décembre 2022

Bail d'occupation précaire et révocable au 5 rue B. Pierre Favre

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - Mise en ligne le 20 décembre 2022

Décision du Maire n°22087 du 19 décembre 2022

Marché d'étude de la réhabilitation d'une salle polyvalente - avenant n° 1

Rapporteur : Pierre BIBOLLET le Maire - Mise en ligne le 20 décembre 2022

Décision du Maire n°22088 du 21 décembre 2022

 Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association du Rugby Club Thônes Aravis

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22089 du 23 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association du Club de l'Amitié

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22090 du 23 décembre 2022

Tarifs de la bibliothèque municipale à compter du 1er janvier 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22091 du 23 décembre 2022

Tarifs de l'Espace Muséal et Manoir de la Tour à compter du 1er janvier 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Le Maire - Mise en  ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22092 du 23 décembre 2022

Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2023

Rapporteur : Pierre BIBOLLET,  le Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22093 du 28 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association du Souvenir Francais

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22094 du 28 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association Aravis Harmonica

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22095 du 28 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association des Cyclos de la vallée de Thônes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22096 du 28 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association Participation citoyenne

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22097 du 28 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association UNC Alpes

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22098 du 28 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association des Sapeurs de l'Empire

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022

Décision du Maire n°22099 du 28 décembre 2022

Convention d'utilisation des équipements communaux par l'association du club Féminin

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Maire - Mise en ligne le 30 décembre 2022