Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2022
19/05/2022


AFFAIRES GENERALES

I. N° 2022/057 - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2022

III. DÉCISIONS DU MAIRE – COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 DU CGCT

IV. N° 2022/058 - COMMISSIONS MUNICIPALES – MODIFICATIONS

V. N° 2022/059 - CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE FORMATION AUX MÉTIERS DE LA MONTAGNE – MODIFICATION D’UN DÉLÉGUÉ

VI. N° 2022/060 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – MODIFICATION DES MEMBRES


MARCHES PUBLICS

VII. N° 2022/061 - DÉVIATION-EST / RECALIBRAGE DU LIT DU NOM - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE SILA

VIII. N° 2022/062 - DÉVIATION EST / RECALIBRAGE DU LIT DU NOM – CONVENTION D’AUTORISATION POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D’AMÉNAGEMENT DU TORRENT DU NOM ET D’ACCES AUX PARCELLES

IX. N° 2022/063 - AVENUE DU VIEUX PONT – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA RÉGIE D’ÉLECTRICITÉ DE THÔNES


SERVICES TECHNIQUES

X. N° 2022/064 - PARKING DU CLOS - CONTRIBUTION COMMUNALE AU FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS ET DES CHARGES D’EXPLOITATION RELATIVE A LA CRÉATION D’UNE INFRASTRUCTURE DE CHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT


PERSONNEL MUNICIPAL

XI. N° 2022/065 - DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENT DE GRADE

XII. N° 2022/066 - COMITÉ TECHNIQUE ET COMITÉ d’HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - TRANSFORMATION EN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL - DÉTERMINATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS INSTITUANT LE PARITARISME ET LE NON RECUEIL DE L’AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ


AFFAIRES FONCIERES

XIII. N° 2022/067 - ILOT ROUSSEAU – ÉCHANGE - COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION N° 2019/125 DU 5 SEPTEMBRE 2019

XIV. N° 2022/068 - SECTEUR DU LAC DE THUY – ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION F N° 2706p1


URBANISME

XV. N° 2022/069 - DÉMATÉRIALISATION DES ACTES D’URBANISME – CONVENTION AVEC LES SERVICES DE L’ÉTAT


CULTURE

REPORT - MUSÉE DU PAYS DE THÔNES – MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION


INTERVENTION DES ELUS

PRÉSENTATION DU NOUVEAU SCHÉMA DIRECTEUR DE L’EAU POTABLE

XVI. QUESTIONS DIVERSES