Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2022
14/04/2022


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 10 MARS 2022

2/ DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 du C.G.C.T.


AFFAIRES COURANTES



AFFAIRES GÉNÉRALES

3/ GROUPE DE TRAVAIL « RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE COMMUNAL ET ÉVOLUTION DU MIX ÉNERGÉTIQUE » – MODIFICATION DES MEMBRES


FINANCES

4/ PRODUIT DES TAXES FISCALES - ANNÉE 2022

5/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - MODIFICATION N° 1

6/ ASSOCIATION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE - CONVENTION D’OBJECTIFS – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

7/ FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS - CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES - AVENANT N° 4

8/ EPF 74 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE l’EHPAD J. AVET A LA COMMUNE DE THÔNES

9/ EHPAD J. AVET – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX A LA CROIX ROUGE

10/ CESSION D’ACTIONS DE LA COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX


MARCHÉS PUBLICS

11/ MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE - RÉHABILITATION DU CENTRE-VILLE – AUTORISATION DE SIGNATURE

12/ DÉVIATION EST – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA RÉGIE D’ÉLECTRICITÉ DE THÔNES


PERSONNEL MUNICIPAL

13/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS


AFFAIRES TECHNIQUES

14/ CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE CONSEIL ÉNERGIE DU SYANE


URBANISME

15/ RÉAMÉNAGEMENT DU LAC DE THUY – PLAINE DES SPORTS – DEMANDE DE DÉFRICHEMENT


AFFAIRES FONCIÈRES

16/ LES VERNAIES – CESSION PARCELLE B N° 115 A LA RÉGIE D’ÉLECTRICITÉ DE THÖNES

17/ LIEU-DIT GLAPIGNY – CESSION DE LA PARCELLE E N° 2957 AUX CONSORTS BESSON


INTERCOMMUNALITÉ

18/ CCVT – COMMISSION « TRANSITION ÉCOLOGIQUE » - MODIFICATION DES MEMBRES


QUESTIONS DIVERSES