Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 février 2022
17/02/2022


I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 3 FEVRIER 2022


FINANCES


II. N° 2022/025 - EHPAD – PORTAGE FONCIER PAR L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE (EPF 74)

III. N° 2022/026 - CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL « DEVENIR DE LA PROPRIÉTÉ DE L’EHPAD SISE AU LIEU-DIT LE CHATEAU ET DU PERIMETRE DU CHATEAU»


SPORT


IV. N° 2022/027 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT SPORTIF – ANNÉE 2022 – AUTORISATION DE SIGNATURE


INTERVENTION DES ELUS


V. GROUPE DE TRAVAIL INTERCOMMUNAL « PRÉVENTION DES DÉCHETS »

VI. QUESTIONS DIVERSES