Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 2021
15/07/2021


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 10 JUIN 2021

2/ DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 du C.G.C.T


AFFAIRES COURANTES


FINANCES

3/ BUDGET PRINCIPAL 2021 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

4/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 2

5/ FESTIVAL MUSIQUE ABEAUREGARD - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE AVEC L’OFFICE DE TOURISME DE THÔNES ET L’ASSOCIATION MUSIQUE A BEAUREGARD

6/ MAISON DE SANTÉPLURI-DISCIPLINAIRE - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE – AUTORISATION DE SIGNATURE

7/ GARE ROUTIÈRE- CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LE CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES – AVENANTS N° 1 ET 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

8/ PLAN DE RELANCE NUMÉRIQUE – CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L’ÉTAT – AUTORISATION DE SIGNATURE

9/ BALAYEUSE AEBI MFH – CESSION


PERSONNEL COMMUNAL

10/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR CAUSE D’UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

11/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS


TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ALIMENTATION

12/ DÉFI «ZÉRO DÉCHETS/ZÉRO GASPI» - ATTRIBUTION DE BONS D’ACHATS


AFFAIRES FONCIÈRES

13/ RÉSIDENCE SERVICE SENIORS – LIEU-DIT SOUS LE CHATEAU – CESSION DES PARCELLES F 3501 3503 3257 ET 3259 - MODIFICATION DE LA DÉLIBERATION N° 2019/019 DU 21 MARS 2019

14/ ROUTES DU CHATEAU ET DU TURBAN – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES A 3257P1 ET A 3503P2

15/ RUE DU PLATEAU DES GLIÈRES – DÉCLASSEMENT - APPROBATION

16/ LIEU-DIT LE CALVAIRE - CRÉATION D’UNE SERVITUDE DE COUR COMMUNE SUR LA PARCELLE F3315

17/ RUE DES EDELWEISS ET ALLÉE DES PERCE-NEIGE - RÉGULARISATION FONCIÈRE

18/ LES VERNAIES – CESSION DE LA PARCELLE B 1485

19/ TRONCHINE – PARCELLE SECTION J 124 – CESSION FONCIÉRE

20/ ALLÉE AIMÉ CONSTANTIN – RÉGULARISATION FONCIÈRE


URBANISME

21/ DÉVIATION EST – LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUE POUR LA CRÉATION ET CLASSEMENT D’UNE VOIE NOUVELLE


AGRICULTURE

22/ LIEU-DIT THUY DESSOUS - TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USÉES - INDEMNISATION GAEC LA BELLE INCONNUE


DIVERS

23/ PETITES VILLES DE DEMAIN – COMPOSITION DU COMITÉ DE PROJET ET DU COMITÉ DE SUIVI COMMUNAL

24/ PETITES VILLES DE DEMAIN - CONSTITUTION DES GROUPES DE TRAVAIL.


QUESTIONS DIVERSES