Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2021
11/03/2021


I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 4 FEVRIER 2021

II. DÉCISIONS DU MAIRE – COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 DU CGCT



AGRICULTURE

III. N° 2021/019 - FERME DU VILLARET – PROTOCOLE D’ACCORD – AUTORISATION DE SIGNATURE



MARCHES PUBLICS

IV. N° 2021/020 - COMMUNE DE SERRAVAL ET THÔNES ET SPL Ô DES ARAVIS – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMANDES POUR LA RÉHABILITATION DE CONDUITES D’EAU – AUTORISATION DE SIGNATURE



ENVIRONNEMENT

V. N° 2021/021 - EXTINCTION PARTIELLE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE THÔNES – INSTAURATION



URBANISME

VI. N° 2021/022 - ILOT ROUSSEAU – CESSION DU TENEMENT A LA SOCIÉTÉ PRIMALP ET ACQUISITION EN VEFA DES PARKINGS ET MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE

VII. N° 2021/023 - ZONE ARTISANALE LES VERNAIES – RÉGULARISATIONS FONCIÈRES AVEC M. L. BRIFFOD

VIII. N° 2021/024 - LA CURIAZ ET RUE DE LA SAULNE – ÉCHANGE DE TERRAINS AVEC LA S.A. MONT BLANC

IX. INFORMATION – LANCEMENT DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 5 DU PLU



SPORTS

XI. N° 2021/025 - TOUR DE FRANCE CYCLISTE – DÉCLARATION DE CANDIDATURE POUR DEVENIR VILLE ÉTAPE

XII. QUESTIONS DIVERSES