Comptes rendus

1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 1er OCTOBRE 2020

2/ DÉCISIONS DU MAIRE – COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 DU CGCT

AFFAIRES GENERALES

3/ N° 2020/140 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR - ADOPTION

4/ N° 2020/141 - ÉLUS DU CONSEIL MUNICIPAL - EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION

5/ REPORT - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE URBANISME A LA CCVT - OPPOSITION

FINANCES

6/ N° 2020/142 - ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES

7/ N° 2020/143 - BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

9/ N° 2020/145 - COMMUNES DES ALPES MARITIMES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

10/ N° 2020/146 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – MODIFICATION N° 2

11/ N° 2020/147 - CCAS – SUBVENTION – MODIFICATION N° 1

12/ N° 2020/148 - ASSOCIATION VITRINES DES ARAVIS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

MARCHES PUBLICS

13/ N° 2020/149 - EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS

PERSONNEL COMMUNAL

14/ N° 2020/150 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – POLICE MUNICIPALE – CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES

15/ N° 2020/151 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – SERVICE COMMUNICATION – CRÉATION DE POSTES

16/ N° 2020/152 - RÉGIME DES ASTREINTES – COMPLÉMENT N° 1

17/ N° 2020/153 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL

18/ N° 2020/154 - FIXATION DES MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE A L’EGARD DES AGENTS SOUMIS A DES SUJÉTIONS EXCEPTIONNELLES POUR ASSURER LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS DANS LE CADRE DE L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE DÉCLARÉ POUR FAIRE FACE A L’ÉPIDEMIE DE COVID-19

URBANISME

19/ N° 2020/155 - RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (R .L.P) – APPROBATION

20/ N° 2020/156 - PLU – APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 1

21/ N° 2020/157 - PROJET DE CRÉATION D’UNE RETENUE D’ALTITUDE SECTEUR DU BOIS DE LA COLOMBIÈRE – COMMUNE DE LA CLUSAZ - AVIS

SOCIAL

22/ N° 2020/158 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-SAVOIE – AUTORISATION DE SIGNATURE

FORETS

23/ N° 2020/159 - TRANSFERT DES BIENS, DROITS ET OBLIGATIONS APPARTENANT AUX SECTIONS DES HAMEAUX DE BELLOSSIER, DE CHAMOSSIÈRE, DU CRET, DES CRETS MONTREMONT ET PESETZ, DE LA COUR, DE GLAPIGNY, DE MONTREMONT, DE PESETZ, DE THUY, DE TRONCHINE, DE LA VACHERIE, DU SAPPEY ET DE LA COMMUNE DE THONES

INTERCOMMUNALITE

24/ N° 2020/160 - RESTITUTION DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME DONT LA CRÉATION D’OFFICES DE TOURISME » A LA COMMUNE DE ST JEAN DE SIXT

DIVERS

26/ QUESTIONS DIVERSES