Comptes rendus

1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 10 JUILLET 2020

URBANISME

2/ PRÉSENTATION D’UN PROJET DE BOWLING – LES PERRASSES – AVIS SUR LA CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE F 3709

AFFAIRES GENERALES

3/ N° 2020/094 - DÉLÉGATIONS du CONSEIL MUNICIPAL DONNÉES au MAIRE (en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des Collectivités locales).

4/ N° 2020/095 - COMITÉ TECHNIQUE – DÉSIGNATION DES MEMBRES ÉLUS

5/ N° 2020/096 - COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) – DÉSIGNATION DES MEMBRES

6/ N° 2020/097 - COMITÉ DE PILOTAGE – PLAN PASTORAL TERRITORIAL (PPT) FIER-ARAVIS – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

7/ N° 2020/098 - COMITÉ DE PILOTAGE – NATURA 2000 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

8/ N° 2020/099 - COMITÉ DE PILOTAGE – PROJET AGRI-ENVIRONNEMENTAL ET CLIMATIQUE (PAEC) FIER-ARAVIS – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

9/ N° 2020/100 - COMMISSION MARCHÉ HEBDOMADAIRE – DÉSIGNATION DES MEMBRES

10/ N° 2020/101 - COMMISSION MARCHÉ DES PRODUCTEURS – DÉSIGNATION DES MEMBRES

11/ N° 2020/102 - COMITÉ DE FOIRES – DÉSIGNATION DES MEMBRES

FINANCES

12/ N° 2020/103 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX POURSUITES DE PRODUITS LOCAUX ENTRE LA COMMUNE ET LE COMPTABLE PUBLIC, RESPONSABLE DE LA TRÉSORERIE DE THONES

13/ N° 2020/104 - DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL – ANNÉE 2020 – DEMANDE DE SUBVENTION

14/ N° 2020/105 - DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL – ANNÉE 2020 – PLAN DE RELANCE - DEMANDE DE SUBVENTION

15/ N° 2020/106 - BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

16/ N° 2020/107 - SAISON CULTURELLE N° 2 – TARIFS - COMPLÉMENT

17/ N° 2020/108 - SAISON CULTURELLE N° 3 – VOTE DES TARIFS

18/ N° 2020/109 - SNACK ET MINIGOLF DE LA PISCINE MUNICIPALE – CONVENTION DE GÉRANCE - MODIFICATION

SERVICES TECHNIQUES

19/ N° 2020/110 - EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS

PERSONNEL COMMUNAL

20/ N° 2020/111 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

21/ N° 2020/112 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

AFFAIRES FONCIERES

22/ N° 2020/113 - ROUTE DE TRONCHINE – ÉCHANGE PARCELLAIRE

23/ N° 2020/114 - RUE ET ALLÉE DE COLOMBAN – ACQUISITION PARCELLAIRE

24/ N° 2020/115 - LA CURIAZ – ACQUISITION DES PARCELLES SECTION F N° 114p2 1115p2 et 2847p2

25/ N° 2020/116 – RUE DU PRÉ DE FOIRE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC

26/ N° 2020/117 - CORRESPONDANT DÉFENSE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE THÔNES

27/ N° 2020/118 - ORDRE DE LA LIBÉRATION – CONVENTIN DE PARTENARIAT – AUTORISATION DE SIGNATURE

28/ QUESTIONS DIVERSES