Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
10/07/2020


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 3 JUILLET 2020

2/ DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES


ÉLECTIONS SÉNATORIALES

3/ ÉLECTIONS SÉNATORIALES – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS


AFFAIRES GÉNÉRALES

4/ CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS- AVIS

5/ INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

6/ INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS – MAJORATION

7/ REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DU MAIRE, DES MAIRES-ADJOINTS OU DES CONSEILLERS(ÈRES) MUNICIPAUX

8/ DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES

9/ CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

10/ CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

11/ COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ÉLECTORALES - DÉSIGNATION DES MEMBRES

12/ CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – CONSEIL D’ADMINISTRATION – FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES

13/ CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – CONSEIL D’ADMINISTRATION - ÉLECTION DES MEMBRES


DÉLEGATIONS – CONSEIL D’ADMINISTRATION DES ASSOCIATIONS LOCALES

14/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION LES ABEILLES

15/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE EQUESTRE

16/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION DE GESTION DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES DU PLATEAU DE BEAUREGARD

17/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS DE THÔNES

18/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE PRATIQUE MUSICALE DE THÔNES

19/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COMITÉ D’ÉCHANGE THÔNES THEIX

20/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS DE THÔNES

21/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION THÔNES PATRIMOINE ET CULTURE

22/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION DU MUSÉE ET PATRIMOINE DU PAYS DE THÔNES

23/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE THÔNES VAL-SULENS


DÉLÉGATION – DOMAINE SCOLAIRE

24/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE DES ARAVIS

25/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE LYCÉE SAINT JOSEPH

26/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE FORMATION AUX MÉTIERS DE LA MONTAGNE


DÉLÉGATION – DOMAINE SOCIAL

27/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES JOSEPH AVET


DÉLÉGATION – COMITÉS DES ASSOCIATIONS FONCIÈRES PASTORALES (AFP)

28/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DU COL DE BEAUREGARD

29/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DU COL DE LA BUFFAZ

30/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE DRAN ABLON CRUET

31/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE TOURNETTE-LANFON


DÉLÉGATION – COMITÉS DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

32/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU COMITÉ DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DE LA VALLÉE DE THÔNES

33/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU COMITÉ DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PLATEAU DE BEAUREGARD

34/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU COMITÉ DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT FIER ET NOM


DÉLÉGATION – ORGANISMES EXTÉRIEURS

35/ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU COMITÉ DE L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES DE LA HAUTE-SAVOIE

36/ QUESTIONS DIVERSES.