Compte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2019
05/12/2019


1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 7 NOVEMBRE 2019.

2/ DÉCISIONS DU MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES


FINANCES

3/ BUDGET PRINCIPAL 2019 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 3.

4/ BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT 2019 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 3.

5/ TARIFS MUNICIPAUX - ANNÉE 2020.

6/ RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES - ANNÉE 2020.


MARCHÉS PUBLICS

7/ SECTEUR THÔNES EST – MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE – AVENANT N° 1 AUTORISATION DE SIGNATURE.

8/ COMMUNES DES CLEFS SERRAVAL ET THÔNES - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉHABILITATION DE CONDUITES D’EAU – AUTORISATION DE SIGNATURE.


AFFAIRES FONCIÈRES

9/ RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ – ARRET ET BILAN DE LA CONCERTATION.

10/ PLU - INFORMATION – LANCEMENT DE LA MODIFICATION N° 1.

11/ PLU – MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 4 – DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION – PROLONGATION DE LA MISE A DISPOSITION.

12/ LIEU-DIT LES FRASSES – RÉGULARISATION FONCIÈRE AVEC M. J-P AVRILLON-DIT-A-JEAN-ANTOINE.

13/ ROUTE DE LA SAGNE - RÉGULARISATION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC.

14/ LIEU-DIT SOUS LE CHÂTEAU – CRÉATION D’UNE VOIE NOUVELLE – PARCELLE F N° 476 – ACQUISITION.

15/ LIEU-DIT SOUS LE CHATEAU - CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2019/147 DU 10/10/2019.

16/ LES BESSEAUX - CESSION DE PARCELLES A LA C.C.V.T.


DIVERS

17/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE DU 01/08/17 AU 31/07/18 – VALIDATION.

18/ INTERVENTION DU CORRESPONDANT DÉFENSE – SUJET : L’O.T.A.N.

19/ QUESTIONS DIVERSES.