Compte rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2019
05/09/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 11 JUILLET 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.



FINANCES

3/ N° 2019/105 - PISCINE MUNICIPALE – BIBLIOTHÈQUE – ESPACE MUSEAL – FIXATION DES TARIFS 2020

4/ SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 3

5/ FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS – ATTRIBUTION D’UN PRÊT POUR AVANCE DE TRÉSORERIE

6/ PAIEMENT EN LIGNE – ADHÉSION AU DISPOSITIF PAYFIP – AUTORISATION DE SIGNATURE

7/ ADMISSION de CRÉANCES en NON VALEURS

8/ PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES

9/ BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

10/ BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

11/ DÉVIATION EST - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2020

12/ ILOT ROUSSEAU - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2021

13/ MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE

14/ MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES



PERSONNEL COMMUNAL

15/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – RENFORCEMENT DU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE

16/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS



MARCHES PUBLICS

17/ SECTEUR THONES EST – MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE – AUTORISATION DE SIGNATURE

18/ CCVT – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN REGROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE CARBURANTS – AUTORISATION DE SIGNATURE



URBANISME

19/ CENTRE EQUESTRE – REFECTION DE LA TOITURE – AUTORISATION DE DÉPOSER UNE DECLARATION PREALABLE

20/ ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) - DÉBAT

21/ LIEU-DIT PARADIS LA MALADIÈRE – CESSION FONCIÈRE

22/ ROUTE DE CHAMPRIAND – RÉGULARISATION FONCIÈRE AVEC V. BIANCHETTI – REPORT DE LA DÉLIBÉRATION N° 2019/055

23/ ILOT ROUSSEAU – ACQUISITION DE PARCELLES SECTION F N° 1049p2 ET 1051

24/ AMÉNAGEMENT D’UNE ZONE DE LOISIRS DANS LE SECTEUR DU LAC DE THUY – CONVENTION AVEC L’ENTREPREISE MERMIER EXPLOITATION SA



INTERCOMMUNALITE

25/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES – MODIFICATION DES STATUTS



BOIS ET FORETS

26/ ÉTAT D’ASSIETTE – ANNÉE 2020

27/ RÉGIME FORESTIER – APPLICATION



DIVERS

28/ INTERDICTION DE LA PRÉSENCE DE CIRQUES AVEC ANIMAUX SAUVAGES – RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N° 2019/094 DU 13 JUIN 2019

29/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE – EXERCICE DU 01/08/2017 AU 31/07/2018 - VALIDATION

30/ QUESTIONS DIVERSES