Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2019
11/07/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 13 JUIN 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


FINANCES

3/ SAISON CULTURELLE N° 2 – TARIFS


PERSONNEL COMMUNAL

4/ RÉGIME DES ASTREINTES – DISPOSITION DE MISE EN OEUVRE


AFFAIRES FONCIERES

5/ LA CURIAZ ET RUE DE LA SAULNE – ÉCHANGE PARCELLAIRE AVEC LA S.A MONT BLANC

6/ LA VACHERIE – « ANCIENNE ROUTE » - DÉCLASSEMENT

7/ RUE DES CLEFS – PARCELLE SECTION F N° 1524 - ACQUISITION

8/ IMPASSE DU LACHAT D’EN HAUT - ACQUISITION


SERVICES TECHNIQUES

9/ LIEU-DIT LA BOSSENAZ – CRÉATION D’UNE LIAISON EAU POTABLE ET D’UNE STATION DE POMPAGE – LOTS 1 ET 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE


URBANISME

10/ PLAN LOCAL D’URBANISME – DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 3


QUESTIONS DIVERSES

11/ QUESTIONS DIVERSES