Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2019
13/06/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 16 MAI 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


FINANCES

3/ SERVICE DE L’EAU – FIXATION DES TARIFS

4/ TAXES DE SÉJOUR – ANNÉE 2020

5/ ADMISSIONS EN NON VALEUR ET ÉTEINTES


INTERCOMMUNALITE

6/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES (CCVT) – RECOMPOSITION DE l’ORGANE DÉLIBÉRANT


PERSONNEL COMMUNAL

7/ PERSONNEL COMMUNAL – CONVENTIONS DE DISPONIBILITÉ ENTRE LA COMMUNE DE THÔNES ET LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE-SAVOIE (SDIS74)


URBANISME

8/ PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS – AVIS

9/ ABRI VÉLOS – GROUPE SCOLAIRE A. THURIN – RUE DES CLEFS – AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE


AFFAIRES FONCIERES

10/ ILOT ROUSSEAU – CESSION DU TENEMENT A LA SOCIÉTÉ PRIMALP

11/ DÉVIATION EST – PARCELLE F 415 – MAISON ROUX CAVAGNOUX – ACQUISITION FONCIÈRE

12/ ROND-POINT RUE DE LA SAULNE/ROUTE DE GLAPIGNY – PARCELLE F 2245p1 - ACQUISITION FONCIÈRE

13/ ZONE ARTISANALE LES VERNAIES – ATELIER DES ALPES – RÉGULARISATION FONCIÈRE


SERVICES TECHNIQUES

14/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 15 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

15/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 6 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

16/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 8 – AVENANT N° 3 – AUTORISATION DE SIGNATURE

17/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 13 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

18/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 12 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

19/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 10 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

20/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 7 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

21/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 11 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

22/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 4 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE

23/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 5 – AVENANT N° 2 – AUTORISATION DE SIGNATURE


DIVERS

24/ MONTREMONT – CONVENTION AVEC LA SA ORANGE POUR L’INSTALLATION D’UNE ANTENNE DE TÉLÉPHONIE – AUTORISATION DE SIGNATURE

25/ CIRQUES – PRÉSENCE D’ANIMAUX SAUVAGES - INTERDICTION

26/ SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS – COMPLEMENT N° 2

27/ EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS – AUTORISATION DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

28/ INTERVENTION DU CORRESPONDANT DEFENSE : PLAN STRATÉGIQUE DES ARMÉES 2019 - 2021

29/ QUESTIONS DIVERSES