Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2019
11/04/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 21 MARS 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES


FINANCES

3/ RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFS – ANNÉE SCOLAIRE 2019/2020.

4/ ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – TARIFS – ANNÉE SCOLAIRE 2019/2020.

AFFAIRES SCOLAIRES

5/ RESTAURATION SCOLAIRE – MODIFICATION du RÈGLEMENT INTÉRIEUR.


SERVICES TECHNIQUES

6/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – LOT N° 8 – AVENANT N° 1 - AUTORISATION de SIGNATURE.

7/ PARC DES SERVICES TECHNIQUES – EXTENSION ET RÉHABILITATION DE L’EXISTANT – 17 LOTS – AVENANTS VISANT A PROLONGER LA DURÉE D’EXECUTION DES TRAVAUX – AUTORISATION DE SIGNATURE.


AFFAIRES FONCIÉRES

8/ LE MARTINET – PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) ET ENQUETE PARCELLAIRE PRÉALABLE A l’EXPROPRIATION.

9/ RUE BIENHEUREUX P. FAVRE – PARCELLES SECTION F N° 3570 ET 3574 -ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC.

10/ ROUTE DE CHAMPRIAND – ACQUISITION ET CESSION DE PARCELLES.

11/ LA CURIAZ - PARCELLES SECTION F 1114, 1115 et 2847 – ACQUISITION.


URBANISME

12/ RD 909 – LIEU-DIT LA BOSSENAZ – CONSTRUCTION D’UNE STATION DE POMPAGE D’EAU POTABLE – DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE


FORETS

13/ OPPOSITION A l’ENCAISSEMENT DES RECETTES DES VENTES DE BOIS PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS EN LIEU ET PLACE DE LA COMMUNE.


14/ QUESTIONS DIVERSES.