Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 février 2019
14/02/2019


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 10 JANVIER 2019.

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


INTERVENTION DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES


FINANCES

3/ RAPPORT d’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – ANNÉE 2019

4/ OFFICE de TOURISME COMMUNAUTAIRE – CONTRAT de PRESTATIONS de SERVICES – AVENANT N° 3

5/ PISCINE MUNICIPALE – GÉRANCE du SNACK et du MINIGOLF – CONVENTION – AUTORISATION de SIGNATURE

6/ SERVICE des EAUX – INTERVENTIONS TECHNIQUES – CONVENTION avec la COMMUNE de SERRAVAL

7/ SERVICE des EAUX – INTERVENTIONS TECHNIQUES – CONVENTION avec la COMMUNE du BOUCHET MONT CHARVIN


URBANISME

8/ ILOT ROUSSEAU – CONVENTION de JOUISSANCE PRÉCAIRE et PROMESSE UNILATÉRALE de VENTE avec MMES VEDOVOTTO ET HAGEDORN

9/ ILOT ROUSSEAU – CONVENTION de JOUISSANCE PRÉCAIRE et PROMESSE UNILATÉRALE de VENTE avec MMES MIQUET SAGE


RESSOURCES HUMAINES

10/ RISQUES PROFESSIONNELS – CONVENTION d’ADHÉSION avec le CENTRE de GESTION de la HAUTE-SAVOIE



FORETS

11/ MONTREMONT – LIEUDIT Les ENVERS – PARCELLES SECTION J N° 448 et 452 - ACQUISITION

12/ MONTREMONT – LIEUDIT Les ENVERS – PARCELLES SECTION J N° 453 456 457 458 459 460 - ACQUISITION



URBANISME

13/ LOCAUX de l’ANCIEN OFFICE de TOURISME – PLACE AVET – AUTORISATION de DÉPOT d’un PERMIS de DÉMOLIR

14/ GYMNASE de La CURIAZ – AUTORISATION de DÉPOT d’une DÉCLARATION PRÉALABLE

15/ QUESTIONS DIVERSES