Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2018
27/09/2018


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 19 juillet 2018

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 du CGCT



FINANCES

3. BUDGET PRINCIPAL 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

4. BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

5. BUDGET ANNEXE FORETS 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

6. ADMISSION de CRÉANCES en NON VALEURS et ÉTEINTES

7. PISCINE MUNICIPALE – FIXATION des TARIFS 2019

8. BIBLIOTHÈQUE ESPACE MUSÉAL – FIXATION des TARIFS 2019

9. TAXE de SÉJOUR – ANNÉE 2019

10. FOYER d’ANIMATION et de LOISIRS – CONVENTION avec LA F.O.L – AVENANT N° 1

11. N° 2018/089 - SUBVENTIONS VERSÉES aux ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 3

12. ASSOCIATION du TENNIS CLUB de THÔNES – ATTRIBUTION d’une SUBVENTION REMBOURSABLE

13. VIDÉOPROTECTION – DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHÔNE-ALPES

14. DÉROGATION SCOLAIRE – PARTICIPATION aux FRAIS de SCOLARITÉ



PERSONNEL COMMUNAL

15. CONTRAT D’APPRENTISSAGE – AUTORISATION de SIGNATURE



SERVICES TECHNIQUES

16. RUE de la SAULNE – SÉCURISATION du LOTISSEMENT l’ORÉE du VILLAGE – CONVENTION – AUTORISATION de SIGNATURE

17. Les PERRASSES – TRAVAUX de DÉVOIEMENT des RÉSEAUX EAUX USÉES et PLUVIALES – CONVENTION TRIPARTITE ENTRE la COMMUNE de THÔNES, LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ASSAINISSEMENT et le SIEVT



URBANISME

18. PLAN LOCAL d’URBANISME – PROJET de MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 – DÉFINITION des MODALITÉS de MISE à DISPOSITION

19. DEMANDE d’ENREGISTREMENT PRÉSENTÉE par la CCVT au TITRE des INTALLATIONS CLASSÉES pour la PROTECTION de l’ENVIRONNEMENT en vue de TRANSFÉRER la DÉCHETTERIE RUE des PARES - AVIS



QUESTIONS DIVERSES