Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2018
19/07/2018


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 21 juin 2018.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 du CGCT


FINANCES

3. PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES

4. BUDGET PRINCIPAL 2018 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

5. BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

6. SUBVENTIONS VERSÉES aux ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 2

7. ASSOCIATION HARMONIE de THÔNES L’ÉCHO de la TOURNETTE – DOTATION d’INSTRUMENTS de MUSIQUE

8. ASSOCIATION THÔNES PATRIMOINE et CULTURE – CONVENTION D’OBJECTIFS


PERSONNEL COMMUNAL

9. MODIFICATION DU TABLEAU des EMPLOIS

10. RÉGIME INDEMNITAIRE – LISTE des POSTES OUVRANT DROIT à l’INDEMNITÉ HORAIRE pour TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES


AFFAIRES SCOLAIRES

11. RESTAURATION SCOLAIRE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR - MODIFICATION


FORÊTS

12. ÉTAT d’ASSIETTE des COUPES – ANNÉE 2019


MARCHES PUBLICS

13. HAMEAU de GLAPIGNY - CRÉATION d’un RÉSEAU de LIAISON AEP, d’une CHAMBRE de DÉCANTATION et d’une STATION de TRAITEMENT d’EAU POTABLE par FILTRATION – LOT N° 2 - AUTORISATION de SIGNATURE du MARCHÉ

14. HAMEAU de GLAPIGNY - CRÉATION d’un RÉSEAU de LIAISON AEP, d’une CHAMBRE de DÉCANTATION et d’une STATION de TRAITEMENT d’EAU POTABLE par FILTRATION – CONVENTION de PASSAGE - AUTORISATION de SIGNATURE


QUESTIONS DIVERSES