Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mai 2018
17/05/2018


1/ APPROBATION du COMPTE-RENDU du 12 AVRIL 2018

2/ DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT


AFFAIRES COURANTES


FINANCES

3/ SUBVENTIONS VERSÉES aux ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT N° 1

4/ ASSOCIATION du CENTRE EQUESTRE - CONVENTION de MISE à DISPOSITION - AVENANT N° 1


PERSONNEL COMMUNAL

5/ CDG 74 - SERVICE de « MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE »


INTERCOMMUNALITÉ

6/ PROJET de CRÉATION d’une COMMUNE NOUVELLE REGROUPANT les COMMUNES de PETIT BORNAND Les GLIÈRES et ENTREMONT- CHOIX de l’EPCI de RATTACHEMENT de la COMMUNE NOUVELLE - AVIS


SERVICES TECHNIQUES

7/ SYANE - CONVENTION de GROUPEMENT de COMMANDES pour le GEO-RÉFÉRENCEMENT du RÉSEAU d’ÉCLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION de SIGNATURE


URBANISME

8/ RUE du PRÉ de FOIRE – ACQUISITION de PARCELLES

9/ EAU POTABLE - STATION des FRASSES – DÉPÔT de PERMIS de CONSTRUIRE - AUTORISATION


ENFANCE-JEUNESSE

10/ CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE – BILAN des ACTIONS pour l’ANNÉE 2017


FORETS

11/ RÉGIME FORESTIER - APPLICATION et DISTRACTION


12/ QUESTIONS DIVERSES.