Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2018
22/03/2018


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 15 FEVRIER 2018

2. DECISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT


FINANCES


BUDGET PRINCIPAL

3. BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2017 - EXAMEN et APPROBATION

4. BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN et APPROBATION du COMPTE de GESTION de M. le COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2017

5. BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION du RÉSULTAT - EXERCICE 2017

6. SUBVENTIONS VERSÉES aux ASSOCIATIONS – EXERCICE 2018

7. SUBVENTION VERSÉE au CENTRE COMMUNAL d'ACTION SOCIALE (C.C.A.S) - EXERCICE 2018

8. BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF 2018


BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT

9. BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2017 - EXAMEN et APPROBATION

10. BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT - EXAMEN et APPROBATION du COMPTE de GESTION de M. le COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2017

11. BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT - AFFECTATION du RÉSULTAT - EXERCICE 2017

12. BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT – APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF 2018


BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS

13. BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2017 - EXAMEN et APPROBATION

14. BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – EXAMEN et APPROBATION du COMPTE de GESTION de M. le COMPTABLE PUBLIC – EXERCICE 2017

15. BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – AFFECTATION du RÉSULTAT - EXERCICE 2018

16. BUDGET ANNEXE BOIS et FORETS – APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF 2018


DEMANDE DE SUBVENTIONS

17. CRÉATION d’une SALLE de SPORTS – DEMANDE de SUBVENTION auprès du CNDS

18. DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL DÉPARTEMENTAL dans le cadre du FONDS DÉPARTEMENTAL pour le DÉVELOPPEMENT des TERRITOIRES (FDDT) 2018

19. RÉPARTITION des RECETTES PROVENANT du PRODUIT des AMENDES de POLICE 2017

20. FORÊT des PERRASSES – DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du FONDS de PRÉVENTION des RISQUES NATURELS MAJEURS DIT « FONDS BARNIER »

21. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - DÉVELOPPEMENT des COLLECTIONS – DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL SAVOIE MONT-BLANC

22. TARIFS MUNICIPAUX 2018 – COMPLÉMENT N° 2


PERSONNEL COMMUNAL

23. PERSONNEL COMMUNAL – CRÉATION des EMPLOIS SAISONNIERS


AMENAGEMENT / URBANISME

24. ILOT ROUSSEAU - LANCEMENT du DIALOGUE COMPÉTITIF

25. DEVENIR du CHATEAU J. AVET - RÉSULTATS de l’ENQUETE


DIVERS

26. EXTENSION du SITE NATURA 2000 – « Les FRETTES - MASSIF des GLIÈRES » - APPROBATION

27. CONVENTIONS avec la FONDATION 30 MILLIONS d’AMIS et avec l’ASSOCIATION CHATS PERCHÉS – AUTORISATION de SIGNATURE

28. HARMONIUM MUNICIPAL – AUTORISATION de RESTAURATION et de FINANCEMENT

29. DÉNOMINATION de VOIE

30. OFFICE de TOURISME COMMUNAUTAIRE – CONTRAT de PRESTATIONS de SERVICES – AVENANT N° 2

31. FORETS – PROGRAMME 2018 des TRAVAUX à RÉALISER en FORET COMMUNALE de THÔNES – DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL RÉGIONAL

32. ASSOCIATION du CENTRE EQUESTRE – CONVENTION de MISE à DISPOSITION – AUTORISATION de SIGNATURE