Compte rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2018
18/01/2018


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 14 DECEMBRE 2017

2. DECISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L 2122-21 DU CGCT


FINANCES

3. CREATION d'une SALLE DE SPORT - DEMANDE DE SUBVENTION auprès du CONSEIL DEPARTEMENT - COMPLEMENT


INTERCOMMUNALITE

4. COMMUNAUTE de COMMUNES des VALLEES DE THONES (CCVT) - FIXATION LIBRE des ATTRIBUTIONS de COMPENSATION


SERVICES TECHNIQUES

5. TRANSFERT de la COMPETENCE IRVE (MISE EN PLACE et ORGANISATION d'un SERVICE COMPRENANT LA CREATION, L'ENTRETIEN et l'EXPLOITATION des INFRASTRUCTURES de CHARGE pour VEHICULES ELECTRIQUES et HYBRIDES RECHARGEABLES) AU SYANE


URBANISME

6. PLAN LOCAL D4'URBANISME (PLU) - MODIFICAITON SIMPLIFIEE (N°1)


DIVERS

7. 1 RUE BIENHEUREUX P. FAVRE - APPARTEMENT COMMUNAL SIS COPROPRIETE Les MYOSOTIS - CESSION