Compte rendu du Conseil Municipal du 12 octobre 2017
12/10/2017


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 14 SEPTEMBRE 2017.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES


FINANCES

3. SUBVENTIONS VERSÉES aux ASSOCIATIONS – EXERCICE 2017 - COMPLÉMENT N° 3.

4. PISCINE MUNICIPALE – BIBLIOTHÈQUE – ESPACE MUSÉAL - FIXATION des TARIFS 2018.


URBANISME

5. SITE de MORETTE – PARCELLES SECTION I N° 996 – 999 - 1001 et 1002 - CESSION au CONSEIL DÉPARTEMENTAL de la HAUTE-SAVOIE.


DIVERS

6. INTERVENTION de M. VUILLERMOZ au TITRE de sa QUALITÉ de CORRESPONDANT DÉFENSE.

7. QUESTIONS DIVERSES.