Compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2017
14/09/2017


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 20 JUILLET 2017.

2. DÉCISIONS du MAIRE – COMPTE-RENDU – ARTICLE L 2122-21 DU CGCT.


AFFAIRES COURANTES

3. INTERVENTION de l’OFFICE NATIONAL des FORETS.


INTERCOMMUNALITE

4. COMMUNAUTÉ de COMMUNES des VALLÉES de THÔNES – MODIFICATION des STATUTS.

5. SCHÉMA DIRECTEUR de la RANDONNÉE, de l’INSCRIPTION et la MODIFICATION des SENTIERS et CONVENTION CADRE du DÉPLOIEMENT du RÉSEAU des SENTIERS INSCRITS au PDIPR – APPROBATION.


FINANCES

6. POURSUITES sur PRODUITS LOCAUX - CONVENTION de PARTENARIAT avec la TRÉSORERIE de THÔNES.

7. ADMISSIONS EN NON VALEUR – COMPLÉMENT.

8. BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – ANNÉE 2017.

9. TAXE FONCIÈRE sur les PROPRIÉTÉS BATIES - SUPPRESSION de l’EXONÉRATION de DEUX ANS sur les CONSTRUCTIONS NOUVELLES.

10. TARIFS – MODIFICATION du MONTANT de la PFAC.

PERSONNEL MUNICIPAL

11. AVANCEMENT de GRADES - MODIFICATION du TABLEAU des EMPLOIS.

URBANISME

12. ROUTE de la SAGNE - RÉGULARISATION FONCIÈRE.

13. RÉSIDENCE SERVICES SENIORS - VALIDATION de la PROPOSITION de la SOCIÉTÉ NEXITY.

14. RÉSIDENCE SERVICES SÉNIORS - CESSION des PARCELLES n° 3501, 3503, 3257 et 3259.

15. CONSTRUCTION d’un EHPAD – PRÉSENTATION du PROJET et AVIS.

DIVERS

16. PLAN PLURIANNUEL d’INVESTISSEMENT 2017-2022 - PRÉSENTATION.

17. QUESTIONS DIVERSES.