Compte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2017
15/03/2017


1. APPROBATION du COMPTE-RENDU du 9 FEVRIER 2017

2. DÉCISIONS du MAIRE - COMPTE-RENDU - ARTICLE L2122-21 du CDCT

URBANISME

3. APPROBATION DU PLAN LOCAL d’URBANISME

4. PRISE en CONSIDÉRATION d’une OPÉRATION de TRAVAUX PUBLICS et INSTAURATION d’un SURSIS à STATUER au TITRE de l’ARTICLE L.424-1 du CODE de l’URBANISME sur le SECTEUR du PLOT

5. PRISE en CONSIDÉRATION d’une OPÉRATION d’AMÉNAGEMENT et INSTAURATION d’un SURSIS à STATUER au TITRE de l’ARTICLE L.424-1 du CODE de l’URBANISME sur le SECTEUR de l’ILOT ROUSSEAU

6. DROIT de PRÉEMPTION URBAIN – INSTITUTION

7. RÈGLEMENT de VOIRIE COMMUNALE – APPROBATION

ÉCHANGES de TERRAINS avec :

8. la SCI GENIEVRE

9. le SYNDICAT d’ÉLECTRICITÉ des VALLÉES de THÔNES

10. LE PARADIS – PARCELLE SECTION J N° 704 – PROMESSE UNILATÉRALE de VENTE avec la SAFER

FINANCES

BUDGET PRINCIPAL

11. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2016

12. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016

13. AFFECTATION du RÉSULTAT de l’EXERCICE 2016

14. SUBVENTIONS VERSÉES aux ASSOCIATIONS – EXERCICE 2017

15. SUBVENTION VERSÉE au CENTRE COMMUNAL d'ACTIONS SOCIALES – EXERCICE 2017

16. APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF de l’EXERCICE 2017

BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT

17. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2016

18. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016

19. AFFECTATION du RÉSULTAT de l’EXERCICE 2016

20. APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF de l’EXERCICE 2017

BUDGET ANNEXE BOIS ET FORETS

21. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2016

22. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016

23. AFFECTATION du RÉSULTAT de l’EXERCICE 2016

24. APPROBATION DÉFINITIVE du BUDGET PRIMITIF de l’EXERCICE 2017

BUDGET ANNEXE ZONE ARTISANALE BELLOSSIER-LA BALMETTE

25. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2016

26. EXAMEN et APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016

27. DOTATION de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT LOCAL - ANNÉE 2017

28. TARIFS MUNICIPAUX 2017 – COMPLÉMENT N° 1

PERSONNEL MUNICIPAL

29. CRÉATION des EMPLOIS SAISONNIERS

30. MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

31. QUESTIONS DIVERSES.