Séances du CCAS 2025

→ 12/02/2025
→ 24/03/2025
→ 19/05/2025

Séance du 19 mai 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Liste des délibérations 


Délibération 2025/010 du 19 mai 2025
Maison paroissiale - logement - convention d'occupation précaire et révocable - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Délibération 2025/011 du 19 mai 2025
Mutuelle communale - convention de partenariat avec Just Mutuelle - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Délibération 2025/012 du 19 mai 2025
Mutuelle communale - convention de partenariat avec la mutuelle régionale - autorisation de signature
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Délibération 2025/013 du 19 mai 2025
Attribution d'une aide exceptionnelle
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 28 mai 2025
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Séance du 24 mars 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Procès verbal
Liste des délibérations

Délibération 2025/003 du 24 mars 2025
Compte de gestion - exercice 2024 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/004 du 24 mars 2025
Compte administratif - exercice 2024 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/005 du 24 mars 2025
Subvention aux associations 2025
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/006 du 24 mars 2025
Budget primitif 2025 - approbation
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/007 du 24 mars 2025
Attribution d'une aide exceptionnelle
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/008 du 24 mars 2025
Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Délibération 2025/009 du 24 mars 2025
Protection sociale complémentaire - mandatement du CDG74
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 27 mars 2025
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Séance du 12 février 2025

Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'Administration

Procès verbal
Liste des délibérations

Délibération 2025/001 du 12 février 2025
Rapport d'orientations budgétaires
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 4 mars 2025
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Délibération 2025/002 du 12 février 2025
Crèche familiale - modification du règlement intérieur - adoption
Rapporteur : Pierre BIBOLLET, Président du Conseil d'administration du CCAS - mise en ligne le 4 mars 2025
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